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  1. Résultat n°1

    Mairie et écoles (1817-1869). Église, presbytère et cimetière (an XIII-1949). Adduction d'eau (1930-1932). Divers (1810-1944).

    Date

    An XIII-1949

    Cote

    2 O 704 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Loisey.
    • Mairie et écoles (1817-1869). Église, presbytère et...
  2. Résultat n°2

    Arrêtés et règlements (1847-1907). Personnel (1811-1947). Finances (1811-1950). Biens (an XIII-1950). Vaine pâture (1849-1890). Concessions (1867-1950).

    Date

    An XIII-1950

    Cote

    2 O 703 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Loisey.
    • Arrêtés et règlements (1847-1907). Personnel (1811-1947)....
  3. Résultat n°3

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...