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Résultat n°1

Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

Date

sans date

Cote

1652 W (Cote)

Résultat n°2

Communes de Saint-Mihiel, Verdun, Madine : déclarations d'intention d'aliéner (1984-1985) ; plans d'occupation des sols.

Date

1984-1985

Cote

780 W (Cote)

Résultat n°3

Fonds Rémi Herment

Date

-

Cote

207 J (Cote)

Résultat n°4

Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine (1986-1987), Verdun (1986-1987) : déclarations d'intention d'aliéner. Immeubles vacants et sans maître (1980-1982). SNCF, terrains inutiles (1980-1983), déclassement d'immeubles à Nancy et à Metz (1984-1986).

Date

1978-1987

Cote

883 W 1-11 (Cote)

Résultat n°5

Plans d'occupation des sols (1978). Madine : schéma directeur d'aménagement d'urbanisme (1977).

Date

1977-1978

Cote

996 W (Cote)

Résultat n°6

Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

Date

1979-1979

Cote

1159 W (Cote)

Résultat n°7

Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment (1984-1987). Casernes de gendarmerie, construction, entretien (1984-1987). Aménagement des eaux, réseau routier (1981-1988). Madine, villages de chalets de vacances (s.d.). Agents non titulaires, recrutement, indemnisation (1982-1985). Service départemental d'action sociale (SDAS), relogement. Service départemental des incendies : marché public (1983-1985). Lamorville, association de drainage, dissolution (1987-1988). Office public départemental des habitations à loyer modéré (OPDHLM) (1982-1987). Fonctionnaires (1987).

Date

1981-1988

Cote

1363 W (Cote)