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Résultat n°1

Dossiers de remembrement, plans de remembrement. Communes d'Avioth, Biencourt-sur-Orge, Couvertpuis, Labeuville, Les Monthairons, Liouville, Longchamps-sur-Aire, Pierrefitte-sur-Aire, Rancourt-sur-Ornain, Récicourt, Saint-Agnant-sous-les-Côtes, Saint-Julien-sous-les-Côtes, Ugny-sur-Meuse, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Ville-devant-Belrain, Villotte-sur-Aire, Vittarville, Vouthon-Bas, Vouthon-Haut, Woël.

Date

1969

Cote

312 W (Cote)

Résultat n°2

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1968

Cote

1311 W (Cote)

Résultat n°3

Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

Date

1971

Cote

319 W (Cote)

Résultat n°4

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

Résultat n°5

Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

Date

sans date

Cote

1307 W (Cote)

Résultat n°6

Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.

Date

1961-1966

Cote

1309 W (Cote)

Résultat n°7

Remembrement rural : dossiers.

Date

1970

Cote

314 W (Cote)

Résultat n°8

Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.

Date

1940-1960

Cote

286 W (Cote)

Résultat n°9

Remembrement rural : plans, dossiers.

Date

1966-1976

Cote

345 W (Cote)

Résultat n°10

Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

Date

1963

Cote

1306 W (Cote)

Résultat n°11

Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

Date

1972

Cote

321 W (Cote)

Résultat n°12

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1971-1975

Cote

1327 W (Cote)