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  1. Résultat n°1

    Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1573 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...
  2. Résultat n°2

    Dotations aux jeunes agriculteurs : dossiers individuels.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1572 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dotations aux jeunes agriculteurs : dossiers individuels.
  3. Résultat n°3

    Groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC) dissous : actes de dissolution, correspondance (par établissement).

    Date

    sans date

    Cote

    1575 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC)...
  4. Résultat n°4

    Élevage vaches allaitantes, aide aux éleveurs - prime au maintien du troupeau des vaches allaitantes : dossiers de subvention, statistiques.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1570 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Élevage vaches allaitantes, aide aux éleveurs - prime...
  5. Résultat n°5

    Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), commissions d'agrément : correspondance, procès-verbaux de réunions, statuts.

    Date

    1965-1984

    Cote

    1571 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC),...
  6. Résultat n°6

    Exploitations agricoles, plans de développement : dossiers individuels.

    Date

    1977-1985

    Cote

    1576 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Exploitations agricoles, plans de développement : dossiers...
  7. Résultat n°7

    Exploitations agricoles, plan d'amélioration matérielle : dossiers individuels.

    Date

    1984-1984

    Cote

    1577 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Exploitations agricoles, plan d'amélioration matérielle...