Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11
Lieux
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 11
Sujets
  • 11
  • 11
  • 11
  • 11
  • 11
Afficher plus
Période
  • 11
    • 3
    • 5
    • 6
    • 2

  • sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Remembrement rural : plans, dossiers.

    Date

    1965

    Cote

    1308 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : plans, dossiers.
  2. Résultat n°2

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1593 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  3. Résultat n°3

    Remembrement rural. Contentieux.

    Date

    1971-1978

    Cote

    508 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural. Contentieux.
  4. Résultat n°4

    Remembrement rural : dossiers communaux.

    Date

    1974

    Cote

    1115 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers communaux.
  5. Résultat n°5

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1310 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  6. Résultat n°6

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1976-1982

    Cote

    1391 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  7. Résultat n°7

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.

    Date

    1953-1963

    Cote

    1304 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.
  8. Résultat n°8

    Travaux connexes au remembrement : dossiers des sinistrés du 15 août 1972.

    Date

    1960-1972

    Cote

    1312 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Travaux connexes au remembrement : dossiers des sinistrés...
  9. Résultat n°9

    Remembrement rural : dossiers, plan cadastral, matrice cadastrale.

    Date

    1973

    Cote

    991 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plan cadastral, matrice...
  10. Résultat n°10

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1954-1964

    Cote

    1305 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  11. Résultat n°11

    Remembrement rural : dossiers et plans de remembrement.

    Date

    1974-1980

    Cote

    866 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers et plans de remembrement.