MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, SERVICE HYDRAULIQUE

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Associations syndicales hydrauliques : correspondance (1942-1982). Cousances-les-Forges, Cousancelles, drainages et assainissement : correspondance (1942-1947).	Cote 1594 W (Cote)	Date 1942-1982	Lieu COUSANCES-LES-FORGES, COUSANCELLES	Type de document correspondance
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture... Direction départementale de l'agriculture et de la... Associations syndicales hydrauliques : correspondance...
Résultat n°2	Prises d'eau potable : plans (1958-1965), dossiers techniques (1940-1970). Vigneulles, syndicat des eaux Laffon de Ladebat : déclaration d'utilité publique (1956-1971). Vallée de la Saulx, syndicat intercommunal des eaux, projet de captage des eaux de la source de l'huilerie : avant projets, dossiers techniques (1948-1954). Prises d'eau potable, déversement des eaux usées : programmes d'Etat (1966-1969).	Cote 1688 W (Cote)	Date 1940-1971	Lieu SAULX [COURS D'EAU ET VALLEE], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL	Type de document DOSSIER COMMUNAL
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture... Direction départementale de l'agriculture et de la... Hydrologie. Prises d'eau potable : plans (1958-1965), dossiers...
Résultat n°3	Aménagement des eaux, rivières : dossiers (1960-1979). Inondations : dossiers d'indemnisation (1972). Drainages : dossiers de prêt (1969-1983). Servitudes de passage sur les berges : enquêtes (1962).	Cote 1564 W (Cote)	Date 1960-1983	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PRET
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture... Direction départementale de l'agriculture et de la... Aménagement des eaux, rivières : dossiers (1960-1979)....

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Associations syndicales hydrauliques : correspondance (1942-1982). Cousances-les-Forges, Cousancelles, drainages et assainissement : correspondance (1942-1947).

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Aménagement des eaux, rivières : dossiers (1960-1979). Inondations : dossiers d'indemnisation (1972). Drainages : dossiers de prêt (1969-1983). Servitudes de passage sur les berges : enquêtes (1962).

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements