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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déclarations d'impôts sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    1983 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Déclarations d'impôts sur le revenu.
  2. Résultat n°2

    Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus (1976-1987), liste des contribuables (1975).

    Date

    1975-1987

    Cote

    1654 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus...
  3. Résultat n°3

    Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés civiles immobilières, d'associations.

    Date

    1990

    Cote

    1982 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés...
  4. Résultat n°4

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations...