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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].
Cote
2049 W 1-53 (Cote)
 Date
1974-1990
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE, déclaration fiscale, déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles...
Résultat n°2

Déclarations individuelles et professionnelles supérieures à 300.000 F, déclarations individuelles, déclarations de sociétés.
Cote
1798 W 1-56 (Cote)
 Date
1973-1985
 Lieu
COMMERCY [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • Déclarations individuelles et professionnelles supérieures...
Résultat n°3

Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux des actes déposés, débits de boissons, registre du timbre.
Cote
1814 W 1-5 (Cote)
 Date
1919-1984
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux...