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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
310 W (Cote)
Date
1954
Lieu
Ligny-en-Barrois (Meuse)
Type de document
déclaration de revenus
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.
Résultat n°2
Cote
1300 W 1-148 (Cote)
Date
1936-1956
Lieu - Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Patentes : cahiers auxiliaires.
Résultat n°3
Cote
1186 W 1-319 (Cote)
Date
1912-1961
Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
Type de document
rôle d'imposition, procès-verbal, état du montant des rôles, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Contributions directes : matrices générales, matrices...
Résultat n°4
Cote
1988 W 1-113 (Cote)
Date
1944-1993
Lieu - Type de document
compte rendu, note, circulaire, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
Résultat n°5
Cote
1812 W 1-24 (Cote)
Date
1958-1987
Lieu
BAR-LE-DUC, LIGNY-EN-BARROIS, VAUCOULEURS, REVIGNY-SUR-ORNAIN
Type de document
registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Registres de déclarations diverses.