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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.
Cote
310 W (Cote)
 Date
1954
 Lieu
Ligny-en-Barrois (Meuse)
 Type de document
déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.
Résultat n°2

Patentes : cahiers auxiliaires.
Cote
1300 W 1-148 (Cote)
 Date
1936-1956
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Patentes : cahiers auxiliaires.
Résultat n°3

Contributions directes : matrices générales, matrices individuelles et supplémentaires, états de répartement et de sous-répartement, certificats d'imposition, cahiers auxiliaires de patentes, états du montant des rôles, impôts cédulaires.
Cote
1186 W 1-319 (Cote)
 Date
1912-1961
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
 Type de document
rôle d'imposition, procès-verbal, état du montant des rôles, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Contributions directes : matrices générales, matrices...
Résultat n°4

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).
Cote
1988 W 1-113 (Cote)
 Date
1944-1993
 Lieu - Type de document
compte rendu, note, circulaire, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
Résultat n°5

Registres de déclarations diverses.
Cote
1812 W 1-24 (Cote)
 Date
1958-1987
 Lieu
BAR-LE-DUC, LIGNY-EN-BARROIS, VAUCOULEURS, REVIGNY-SUR-ORNAIN
 Type de document
registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Registres de déclarations diverses.