Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition (1960-1966), fiches-comptes des particuliers et sociétés (1959-1966).

    Date

    1959-1966

    Cote

    1277 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition...
  2. Résultat n°2

    Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité immobilière (1967-1972).

    Date

    1948-1973

    Cote

    986 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité...