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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Décisions d'exclusion du bénéfice du revenu de remplacement à l'égard des demandeurs d'emploi indemnisés : dossiers individuels.
Cote
1920 W (Cote)
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document
dossier individuel, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Décisions d'exclusion du bénéfice du revenu de remplacement...
Résultat n°2

Commission départementale de recours gracieux en matière de suppression du bénéfice du revenu de remplacement versé aux travailleurs privés d'emploi : dossiers individuels.
Cote
1921 W (Cote)
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document
dossier individuel, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Commission départementale de recours gracieux en matière...
Résultat n°3

Contrôle des demandeurs d'emploi indemnisés : statistiques, listes, décisions en réponse aux recours gracieux, recours hiérarchiques et contentieux.
Cote
1922 W (Cote)
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document
liste, statistique, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Contrôle des demandeurs d'emploi indemnisés : statistiques,...