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Résultat n°1

Formation professionnelle, contrats emploi-formation.

Date

1982

Cote

699 W (Cote)

Résultat n°2

Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers de convention de formation. Créations d'entreprise : demandes de prime (1983-1984). Entreprises de plus de 50 salariés : déclarations mensuelles obligatoires des mouvements de main-d'oeuvre (1985).

Date

1983-1985

Cote

774 W (Cote)

Résultat n°3

Créateurs d'entreprises : dossiers d'aides ou classés sans suite. Contrat emploi-orientation : conventions de formation.

Date

1982-1985

Cote

776 W (Cote)

Résultat n°4

Travail d'utilité collective (TUC) : dossiers de rémunération

Date

1991-1991

Cote

1890 W (Cote)

Résultat n°5

Assurance-chômage, fonds national pour l'emploi : états, bordereaux.

Date

1979-1979

Cote

12 W (Cote)

Résultat n°6

Salariés privés d'emploi créant ou reprenant une entreprise. Aide aux entreprises et aux travailleurs : statistiques.

Date

1977-1983

Cote

483 W (Cote)

Résultat n°7

Personnel : statistiques du personnel, états nominatifs, états numériques, états des congés, états des salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états des salaires.

Date

1987

Cote

1471 W (Cote)

Résultat n°8

Formation professionnelle, stagiaires : dossiers de stage, conventions de formation

Date

1989-1990

Cote

1483 W (Cote)

Résultat n°9

Formation professionnelle, contrats emploi-formation : convention de formation.

Date

1980-1981

Cote

698 W (Cote)

Résultat n°10

Stages pratiques en entreprises, pactes 1 à 3.

Date

1977-1980

Cote

556 W (Cote)

Résultat n°11

Inspection du travail : états de visite (1975-1984), états de licenciements (1978-1985), état statistique des licenciements d'ordre économique (SLOE) (1980-1985), frais de déplacement (1982-1985). Disparition des entreprises de moins de 10 salariés ou ayant un effectif de 0, droits communs : dossiers (sans date).

Date

1975-1985

Cote

835 W (Cote)

Résultat n°12

Personnel : statistiques, état nominatif, état numérique, état des congés de maladie, états de salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états de salaires.

Date

1988

Cote

1472 W (Cote)

Résultat n°13

Travaux d'utilité collective (TUC) : dossiers de rémunération des stagiaires

Date

1984-1991

Cote

1869 W (Cote)

Résultat n°14

Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.

Date

1982-1987

Cote

1394 W (Cote)

Résultat n°15

Formation professionnelle, stagiaires : dossiers individuels, conventions de stage (1988-1989). Stagiaires au Centre de formation professionnelle des adultes (C.F.P.A.) : dossiers individuels de stage, conventions de formation (1988-1989). Infirmières : dossiers individuels d'élèves (1982-1987).

Date

1988-1989

Cote

1473 W (Cote)

Résultat n°16

Travail d'utilité collective (TUC) : dossiers individuels.

Date

1984-1991

Cote

1884 W (Cote)

Résultat n°17

Entreprises : dossiers individuels.

Date

sans date

Cote

775 W (Cote)

Résultat n°18

Formation professionnelle, stages pratiques en entreprise, pacte 3 : conventions de formation

Date

1980-1981

Cote

700 W (Cote)