Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire (1985-1988), certificats d'urbanisme (1978-1990).
Date
1978-1990
Cote
1944 W (Cote)
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'Équipement.
- Subdivision de Bar-le-Duc.
- Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire...