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  1. Résultat n°1

    Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

    Date

    1898-1971

    Cote

    1913 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains,...
  2. Résultat n°2

    Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.

    Date

    1932-1983

    Cote

    1919 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription...
  3. Résultat n°3

    Organisation générale de la mise en place des transports scolaires dans le département : études, textes, instructions, statistiques, rapports d'ingénieurs, bilans, tableaux, demandes de bourses, schéma départemental.

    Date

    1949-1982

    Cote

    1940 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Organisation générale de la mise en place des transports...