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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe siècle.

    Date

    1128-1759

    Cote

    28 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Jovilliers.

    • Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe...
  2. Résultat n°2

    Travaux communaux, finances communales.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales.
  3. Résultat n°3

    Mairie et écoles (1840-1943). Église, presbytère et cimetière (an XI-1897). Divers (an XI-1936).

    Date

    An XI-1943

    Cote

    2 O 760 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Maulan.
    • Mairie et écoles (1840-1943). Église, presbytère et...
  4. Résultat n°4

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  5. Résultat n°5

    Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (an VIII-1944). Finances (an XI-1948). Biens (an XIII-1937). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1898-1946).

    Date

    An VIII-1948

    Cote

    2 O 759 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Maulan.
    • Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (an VIII-1944)....
  6. Résultat n°6

    Maulan. École primaire publique mixte.

    Date

    1881-1902

    Cote

    1 T 1108 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements...

    • Enseignement maternel et primaire.
    • Maulan. École primaire publique mixte.
  7. Résultat n°7

    Dossiers communaux de remembrement rural.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2039 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers communaux de remembrement rural.