Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1900). Finances (1807-1948). Biens (an IX-1950, (copie d'une pièce de 1793)). Vaine pâture (1885-1890).
Date
An IX-1950
Cote
2 O 782 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Mesnil-sous-les-Côtes.
- Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1900)....