Arrêtés et règlements (1871-1907). Personnel, (pour mémoire)). Finances (1806-1946). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1868-1890).
Date
An X-1950
Cote
2 O 790 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Moirey.
- Arrêtés et règlements (1871-1907). Personnel, (pour...