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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montiers-sur-Saulx.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Montiers-sur-Saulx.
  2. Résultat n°2

    Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe siècle.

    Date

    1128-1759

    Cote

    28 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Jovilliers.

    • Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe...
  3. Résultat n°3

    Travaux communaux, finances communales.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales.
  4. Résultat n°4

    Bois. Propriétés voisines d'Écurey.

    Date

    1159-1767

    Cote

    15 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye d'Écurey

    • Biens et droits de l'abbaye.
    • Bois. Propriétés voisines d'Écurey.
  5. Résultat n°5

    Fonds du prieuré de Dammarie-sur-Saulx.

    Date

    1573-1792

    Cote

    9 H 4 (Cote)

    • Contexte : Fonds du prieuré de Dammarie-sur-Saulx.

  6. Résultat n°6

    Rôles d'impôts.

    Date

    1973-1995

    Cote

    2037 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Montiers-sur-Saulx.
    • Rôles d'impôts.
  7. Résultat n°7

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  8. Résultat n°8

    Demange-aux-Eaux, Delouze, Baudignécourt, Mauvages Houdelaincourt, Gondrecourt, Saint-Thiébaut (Saint-Joire), Ribeaucourt, Bonnet, Mandres, Montiers-sur-Saulx, Luméville, Cirfontaines-en-Ornois et bois de Latrémont, Chassey-Beaupré, Bure, Domremy-Saint-Antoine et forêt de Grammont, Saint-Amand, Boviolles, Reffroy, Naix-aux-Forges, Tronville, Longeaux, Toul, Blénod-lès-Toul.

    Date

    1179-1776

    Cote

    16 H 8 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye d'Évaux-en-Ornois.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Demange-aux-Eaux, Delouze, Baudignécourt, Mauvages...
  9. Résultat n°9

    Arrêtés et règlements (1849-1907). Personnel (an VIII-1947). Finances (1852-1949).

    Date

    An VIII-1949

    Cote

    2 O 806 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Montiers-sur-Saulx.
    • Arrêtés et règlements (1849-1907). Personnel (an VIII-1947)....
  10. Résultat n°10

    Procédures diverses. Prieuré de Notre-Dame de la Grâce à Courbetaux.

    Date

    1406-1791

    Cote

    15 H 6 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye d'Écurey

    • Procédures.
    • Procédures diverses. Prieuré de Notre-Dame de la Grâce...
  11. Résultat n°11

    Écurey. Abbaye (cisterciens).

    Date

    1143-1791

    Cote

    15 H 1-6 (Cote)

    • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

    • Écurey. Abbaye (cisterciens).
  12. Résultat n°12

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  13. Résultat n°13

    Élèves : dossiers scolaires.

    Date

    1956-1985

    Cote

    1658 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Montiers-sur-Saulx.
    • Élèves : dossiers scolaires.
  14. Résultat n°14

    Église, presbytère et cimetière (an XIII-1934). Divers (an XI-1941).

    Date

    An XI-1941

    Cote

    2 O 809 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Montiers-sur-Saulx.
    • Église, presbytère et cimetière (an XIII-1934). Divers...
  15. Résultat n°15

    Collèges (travaux, équipement, organisation scolaire, transports scolaires, statuts d'association syndicale intercommunale). Enseignants (professeurs d'enseignement général de collège, instituteurs). Examens (diplôme de fin d'études obligatoires, certificat d'études primaires).

    Date

    sans date

    Cote

    536 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection départementale de l'Éducation nationale...
    • Collèges (travaux, équipement, organisation scolaire,...
  16. Résultat n°16

    Joinville, Montgérard (Montiers-sur-Saulx), Montiers-sur-Saulx, Morley, Noncourt, Osne-le-Val, Paroy et Effincourt, Ragecourt-sur-Marne, Ribeaucourt, Rupt, Soulaincourt et Vecqueville.

    Date

    1227-1791

    Cote

    15 H 4 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye d'Écurey

    • Biens et droits de l'abbaye.
    • Joinville, Montgérard (Montiers-sur-Saulx), Montiers-sur-Saulx,...
  17. Résultat n°17

    Travaux effectués à divers édifices communaux.

    Date

    1954-1960

    Cote

    275 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Service départemental de l'architecture.
    • Travaux effectués à divers édifices communaux.
  18. Résultat n°18

    Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

    Date

    1868-1980

    Cote

    1480 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des Postes.
    • Réfection, aménagement et construction de bâtiments...
  19. Résultat n°19

    Déclarations d'impôts sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    1983 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Déclarations d'impôts sur le revenu.
  20. Résultat n°20

    Mairie et justice de paix (1862-1903). Écoles (1810-1922). Caserne de gendarmerie (1852-1925). Adduction d'eau (1911-1941).

    Date

    1810-1941

    Cote

    2 O 808 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Montiers-sur-Saulx.
    • Mairie et justice de paix (1862-1903). Écoles (1810-1922)....
  21. Résultat n°21

    Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1821-1890). Concessions (1873-1949).

    Date

    An XII-1950

    Cote

    2 O 807 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Montiers-sur-Saulx.
    • Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1821-1890). Concessions...
  22. Résultat n°22

    Marville - Saint-Mihiel.

    Cote

    1 T 979 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement privé.
    • Anciennes écoles privées.
    • Marville - Saint-Mihiel.
  23. Résultat n°23

    Bureau de Montiers-sur-Saulx.

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Enregistrement.
    • Bureau de Montiers-sur-Saulx.
  24. Résultat n°24

    Ouvrages scolaires de biologie, sciences physiques, mathématiques, latin, allemand, anglais, géographie, français.

    Date

    1961-1990

    Cote

    1728 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Montiers-sur-Saulx.
    • Ouvrages scolaires de biologie, sciences physiques,...
  25. Résultat n°25

    Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.

    Date

    an XI-1884

    Cote

    1 T 248 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement privé (primaire et secondaire).
    • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
    • Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.
  26. Résultat n°26

    Procédures contre le curé de Montiers-sur-Saulx au sujet des dîmes d'Écurey.

    Date

    1247-1738

    Cote

    15 H 5 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye d'Écurey

    • Procédures.
    • Procédures contre le curé de Montiers-sur-Saulx au...
  27. Résultat n°27

    Plans de communes : Érize-Saint-Dizier, Ippécourt, Les Hauts-De-Chée-Hargeville, Olizy-sur-Chiers, Montiers-sur-Saulx, Dommary-Baroncourt, Haironville, Beney-en-Woëvre.

    Date

    1979

    Cote

    659 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Plans de communes : Érize-Saint-Dizier, Ippécourt,...
  28. Résultat n°28

    Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

    Date

    1992-1992

    Cote

    1864 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions...