Arrêtés et règlements (1844-1899). Personnel (1811-1925). Finances (an XIII-1950). Biens (1808-1946). Vaine pâture (1854-1890). Concessions (1911-1948).
Date
An XIII-1950
Cote
2 O 825 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Montsec.
- Arrêtés et règlements (1844-1899). Personnel (1811-1925)....