Arrêtés et règlements (1841-1899). Personnel (1854-1904). Finances (an XI-1944). Biens (an XIII-1950). Vaine pâture (1869-1890). Concessions (1890-1951).
Date
An XI-1951
Cote
2 O 827 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Montzéville.
- Arrêtés et règlements (1841-1899). Personnel (1854-1904)....