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Résultat n°1

Recrutement militaire, commission de réforme : procès-verbaux de réunions, dossiers de recrutement, notifications de décision.

Date

1970-1971

Cote

1070 W (Cote)

Résultat n°2

Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).

Date

1972-1989

Cote

1387 W (Cote)

Résultat n°3

Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996) et dossiers de procédure (section agricole) (1990, 1995, 2000, 2005).

Date

1986-2005

Cote

2144 W (Cote)

Résultat n°4

Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles des données sociales, demandes d'enquêtes, dossiers de contentieux (1976-1985). Rapports d'activité (1982-1985).

Date

1976-1985

Cote

1370 W (Cote)

Résultat n°5

Subventions départementales : rapport du Conseil général, pièces comptables, notifications de décision (1971). Dépenses de fonctionnement, vulgarisateurs agricoles, frais de déplacement (s.d.), véhicules du département : contrats d'assurance, correspondance (1961 - 1971). Emprunts départementaux : dossiers des emprunts remboursés (1973). Finances départementales : budgets (1969 - 1971), comptes administratifs (1968 - 1970).

Date

1961-1973

Cote

96 W (Cote)

Résultat n°6

Demandeurs d'emploi indemnisés, contrôle recherche d'emploi. Assurance chômage : notifications de décision, dossiers individuels de recours gracieux.

Date

1980-1987

Cote

1516 W (Cote)

Résultat n°7

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.

Date

1991-2010

Cote

2195 W (Cote)

Résultat n°8

Aide sociale : dossiers, fiches d'instance (1967). Étrangers : cartes de séjour, certificats de logement (1966-1967). Décédés : fiches d'instance (1965-1967). Vieillesse, allocations, Fonds national de solidarité (1967). Caisse Régionale d'Assurance-Maladie : notifications. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1967).

Date

1965-1967

Cote

174 W (Cote)