Filtrer les résultats
Multimédias
  • 8
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 8
Sujets
  • 8
  • 8
  • 8
  • 8
  • 8
Afficher plus
Période
  • 8
  • 2

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1070 W (Cote)
Date
1970-1971
Lieu - Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires militaires.
  • Recrutement militaire, commission de réforme : procès-verbaux...
Résultat n°2
Cote
1387 W (Cote)
Date
1972-1989
Lieu
BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC
Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, compte rendu, correspondance, statistique, note, fichier, texte officiel, BULLETIN
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Bar-le-Duc.
  • Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance,...
Résultat n°3
Cote
2144 W (Cote)
Date
1986-2005
Lieu - Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, avis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996)...
Résultat n°4
Cote
1370 W (Cote)
Date
1976-1985
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, NOTIFICATION DE DECISION, DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, rapport, déclaration, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale...
  • Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles...
Résultat n°5
Cote
96 W (Cote)
Date
1961-1973
Lieu - Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, compte administratif, pièce comptable, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Subventions départementales : rapport du Conseil général,...
Résultat n°6
Cote
1516 W (Cote)
Date
1980-1987
Lieu - Type de document
DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, NOTIFICATION DE DECISION, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Demandeurs d'emploi indemnisés, contrôle recherche...
Résultat n°7
Cote
2195 W (Cote)
Date
1991-2010
Lieu - Type de document
correspondance, NOTIFICATION DE DECISION, circulaire, avis, pièce comptable, convention
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Collectivités territoriales, associations, entreprises,...
Résultat n°8
Cote
174 W (Cote)
Date
1965-1967
Lieu - Type de document
FICHE INSTANCE, NOTIFICATION DE DECISION, certificat, procès-verbal de réunion, titre de séjour, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers, fiches d'instance (1967)....