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  1. Résultat n°1

    Recrutement militaire, commission de réforme : procès-verbaux de réunions, dossiers de recrutement, notifications de décision.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1070 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement militaire, commission de réforme : procès-verbaux...
  2. Résultat n°2

    Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).

    Date

    1972-1989

    Cote

    1387 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
    • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Bar-le-Duc.
    • Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996) et dossiers de procédure (section agricole) (1990, 1995, 2000, 2005).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2144 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996)...
  4. Résultat n°4

    Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles des données sociales, demandes d'enquêtes, dossiers de contentieux (1976-1985). Rapports d'activité (1982-1985).

    Date

    1976-1985

    Cote

    1370 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale...
    • Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles...
  5. Résultat n°5

    Subventions départementales : rapport du Conseil général, pièces comptables, notifications de décision (1971). Dépenses de fonctionnement, vulgarisateurs agricoles, frais de déplacement (s.d.), véhicules du département : contrats d'assurance, correspondance (1961 - 1971). Emprunts départementaux : dossiers des emprunts remboursés (1973). Finances départementales : budgets (1969 - 1971), comptes administratifs (1968 - 1970).

    Date

    1961-1973

    Cote

    96 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Subventions départementales : rapport du Conseil général,...
  6. Résultat n°6

    Demandeurs d'emploi indemnisés, contrôle recherche d'emploi. Assurance chômage : notifications de décision, dossiers individuels de recours gracieux.

    Date

    1980-1987

    Cote

    1516 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Demandeurs d'emploi indemnisés, contrôle recherche...
  7. Résultat n°7

    Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2195 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Collectivités territoriales, associations, entreprises,...
  8. Résultat n°8

    Aide sociale : dossiers, fiches d'instance (1967). Étrangers : cartes de séjour, certificats de logement (1966-1967). Décédés : fiches d'instance (1965-1967). Vieillesse, allocations, Fonds national de solidarité (1967). Caisse Régionale d'Assurance-Maladie : notifications. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1967).

    Date

    1965-1967

    Cote

    174 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Aide sociale : dossiers, fiches d'instance (1967)....