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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Remembrement rural : dossiers, plans.
Cote
1391 W (Cote)
 Date
1976-1982
 Lieu
Rembercourt-Sommaisne (Meuse), Lamorville (Meuse), Lavignéville (Lamorville, Meuse), Deuxnouds-aux-Bois (Lamorville, Meuse), Ranzières (Meuse), Val-d'Ornain (Meuse), Muzeray (Meuse), Marbotte (Apremont-la-Forêt, Meuse), Apremont-la-Forêt (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Senard (Seuil-d'Argonne, Meuse), Reffroy (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse), Nonsard (Nonsard-Lamarche, Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Méligny-le-Petit (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse)
 Type de document
plan de remembrement, dossier de remembrement, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers, plans.
Résultat n°2

Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1908). Finances (1819-1949). Biens (an IX-1948). Contestations au sujet de l'étang de Brémy (1826-1900). Vaine pâture (1860-1890). Concessions (1872-1949).
Cote
2 O 896 (Cote)
 Date
An IX-1949
 Lieu
Nonsard (Nonsard-Lamarche, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Nonsard.
  • Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1908)....
Résultat n°3

Église, presbytère et cimetière.
Cote
2 O 898 (Cote)
 Date
An XIII-1943
 Lieu
Nonsard (Nonsard-Lamarche, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Nonsard.
  • Église, presbytère et cimetière.
Résultat n°4

Nonsard.
Cote- Date- Lieu
Nonsard (Nonsard-Lamarche, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Nonsard.
Résultat n°5

Mairie et écoles (1829-1947). Distribution d'eau (1848-1922). Divers (an X-1932).
Cote
2 O 897 (Cote)
 Date
An X-1947
 Lieu
Nonsard (Nonsard-Lamarche, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Nonsard.
  • Mairie et écoles (1829-1947). Distribution d'eau (1848-1922)....