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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1976-1982

    Cote

    1391 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  2. Résultat n°2

    Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1908). Finances (1819-1949). Biens (an IX-1948). Contestations au sujet de l'étang de Brémy (1826-1900). Vaine pâture (1860-1890). Concessions (1872-1949).

    Date

    An IX-1949

    Cote

    2 O 896 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Nonsard.
    • Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1908)....
  3. Résultat n°3

    Église, presbytère et cimetière.

    Date

    An XIII-1943

    Cote

    2 O 898 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Nonsard.
    • Église, presbytère et cimetière.
  4. Résultat n°4

    Nonsard.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Nonsard.
  5. Résultat n°5

    Mairie et écoles (1829-1947). Distribution d'eau (1848-1922). Divers (an X-1932).

    Date

    An X-1947

    Cote

    2 O 897 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Nonsard.
    • Mairie et écoles (1829-1947). Distribution d'eau (1848-1922)....