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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2270 W (Cote)
Date
1946-2010
Lieu - Type de document
warrant, dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE, ACTE DE NOTORIETE, CERTIFICAT DE PROPRIETE, contrat d'apprentissage
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
Résultat n°2
Cote
2289 W (Cote)
Date
1931-2007
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : procédures...
Résultat n°3
Cote
2288 W (Cote)
Date
1958-2011
Lieu - Type de document
dossier de procédure, warrant, minute juridictionnelle, CONTRAVENTION, ORDONNANCE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
Résultat n°4
Cote
19 J 7961 (Cote)
Date
1847-1901
Lieu
MARVILLE
Type de document
ORDONNANCE
  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

  • Paroisse de Marville, fabrique : budgets, ordonnances...