Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Lieux
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes et répertoires civils, feuilles d'audiences du juge des affaires familiales, dossiers afférents aux ordonnances pénales.

    Date

    1959-2009

    Cote

    2377 W (Cote), 2377 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...