ORDRE DU JOUR - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.	Cote 2271 W (Cote)	Date 1961-2017	Lieu VELAINES	Type de document ORDRE DU JOUR, rapport, COMPTE RENDU DE REUNION, EXTRAIT DE DELIBERATION, convention, ETUDE FINANCIERE, budget, ACTE ADMINISTRATIF
		Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture... Syndicat mixte Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités...

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