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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter.

    Date

    1883-1923

    Cote

    EDEPOT300/119 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter.
  2. Résultat n°2

    Fabrique, budgets, comptes.

    Date

    1842-1895

    Cote

    EDEPOT300/127 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série P : Culte
    • Fabrique, budgets, comptes.
  3. Résultat n°3

    Section de Champagne.

    Date

    1792

    Cote

    EDEPOT300/43 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série G : Impositions
    • Déclarations d'héritages.
    • Section de Champagne.
  4. Résultat n°4

    Recherches généalogiques sur des familles ou par communes complétes.

    Cote

    93 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
    • Recherches généalogiques sur des familles ou par communes...
  5. Résultat n°5

    Sapeurs-pompiers.

    Date

    1832-1865

    Cote

    EDEPOT300/74 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers.
    • Sapeurs-pompiers.
  6. Résultat n°6

    Police de la chasse, destruction des animaux nuisibles : arrêtés.

    Date

    1916-1917

    Cote

    EDEPOT300/171 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série I : Police
    • Police de la chasse, destruction des animaux nuisibles...
  7. Résultat n°7

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    Entre le 1er mai 1923 et le 18 août 1946

    Cote

    EDEPOT300/198 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  8. Résultat n°8

    Vaine pâture.

    Date

    1463-1612

    Cote

    EDEPOT300/136 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série S : Archives antérieures à 1789
    • Vaine pâture.
  9. Résultat n°9

    Baptême, Mariages : registre.

    Date

    1751-1760

    Cote

    EDEPOT300/15 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures : registres paroissiaux.
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures : registres paroissiaux.
    • Baptême, Mariages : registre.
  10. Résultat n°10

    Chambre des métiers : listes électorales.

    Date

    1939-1968

    Cote

    EDEPOT300/223 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles.
    • Chambre des métiers : listes électorales.
  11. Résultat n°11

    Budgets.

    Date

    1851-1890

    Cote

    EDEPOT300/100 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série L : Finances
    • Budgets.
    • Budgets.
  12. Résultat n°12

    Procès, la communauté d'Ourches contre le Sieur Louis Marchal au sujet de la prairie Genèvre.

    Date

    1756

    Cote

    EDEPOT300/148 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série S : Archives antérieures à 1789
    • Procès, la communauté d'Ourches contre le Sieur Louis...
  13. Résultat n°13

    Traitement du receveur municipal.

    Date

    1871

    Cote

    EDEPOT300/98 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série L : Finances
    • Traitement du receveur municipal.
  14. Résultat n°14

    Chemins, budgets ; alignements ; travaux connexes au remembrement ; exhaussement entre Ourches et Saint-Germain : plans, mémoires explicatifs, détail estimatif, arrêté.

    Date

    1908-1967

    Cote

    EDEPOT300/264 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins, budgets ; alignements ; travaux connexes au...
  15. Résultat n°15

    Digue, construction ; expropriation de terrains : procès-verbaux d'adjudication, arrêté.

    Date

    1897-1911

    Cote

    EDEPOT300/192 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Digue, construction ; expropriation de terrains : procès-verbaux...
  16. Résultat n°16

    Décès : registre.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT300/164 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, Mariages, Décès : registres.
    • Décès : registre.
  17. Résultat n°17

    Guerre franco-allemande 1870-1871.

    Date

    1870-1874

    Cote

    EDEPOT300/77 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série H : Affaires militaires
    • Guerre franco-allemande 1870-1871.
  18. Résultat n°18

    Adjudication de la fourniture de taureaux.

    Date

    dimanche 08 novembre 1778

    Cote

    EDEPOT300/155 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série S : Archives antérieures à 1789
    • Adjudication de la fourniture de taureaux.
  19. Résultat n°19

    Comptes administratifs.

    Date

    1911-1924

    Cote

    EDEPOT300/131 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Comptes administratifs.
  20. Résultat n°20

    Mouvement de la population.

    Date

    1851-1872

    Cote

    EDEPOT300/36 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série F : Population et économie
    • Mouvement de la population.
  21. Résultat n°21

    Listes électorales.

    Date

    1848-1889

    Cote

    EDEPOT300/87 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série K : Elections
    • Listes électorales.
  22. Résultat n°22

    Naissances, mariages, décès : registre.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT300/208 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registre.
  23. Résultat n°23

    Etat civil.

    Date

    1844

    Cote

    EDEPOT300/35 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série E : Etat civil
    • Etat civil.
  24. Résultat n°24

    Conseil de recensement.

    Date

    1851-1964

    Cote

    EDEPOT300/72 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale.
    • Conseil de recensement.
  25. Résultat n°25

    Section de Velpré.

    Date

    1792

    Cote

    EDEPOT300/48 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série G : Impositions
    • Déclarations d'héritages.
    • Section de Velpré.
  26. Résultat n°26

    Contrôle des condamnés libérés.

    Date

    1822-1830

    Cote

    EDEPOT300/81 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série I : Police
    • Contrôle des condamnés libérés.
  27. Résultat n°27

    Tableaux de recensement.

    Date

    1824-1872

    Cote

    EDEPOT300/65 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série H : Affaires militaires
    • Tableaux de recensement.
  28. Résultat n°28

    Elections au Conseil général (1919).

    Date

    1919

    Cote

    EDEPOT300/177 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections au Conseil général (1919).
  29. Résultat n°29

    Décès : registre.

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEPOT300/29 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, Mariages, Décès : registres.
    • Décès : registre.
  30. Résultat n°30

    Gardes forestiers.

    Date

    1835-1837

    Cote

    EDEPOT300/95 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série K : Elections
    • Gardes forestiers.
  31. Résultat n°31

    Différend entre la commune et le Sieur Martel au sujet d'une île existant au milieu de la rivière « la Meuse ».

    Date

    1829-1830

    Cote

    EDEPOT300/115 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Différend entre la commune et le Sieur Martel au sujet...
  32. Résultat n°32

    Volume 2

    Date

    1846-1912

    Cote

    EDEPOT300/58 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières matrices
    • Contributions foncières matrices
    • Volume 2
  33. Résultat n°33

    Chemins vicinaux, classement ; abornement ; alignement ; aliénations ; expropriations de terrains ; budget : plans, correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, tableaux, extraits des délibérations.

    Date

    1825-1925

    Cote

    EDEPOT300/190 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins vicinaux, classement ; abornement ; alignement...
  34. Résultat n°34

    Mairie, école, logement, constructions ; réparations ; réclamation contre la réception des travaux : devis, extraits des délibérations, plans, procès-verbaux, correspondance, arrêtés (1839-1865) ; mitoyenneté entre M. Elophe Maurice et la commune : décompte, extrait des délibérations (1960).

    Date

    1839-1960

    Cote

    EDEPOT300/179 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Mairie, école, logement, constructions ; réparations...
  35. Résultat n°35

    Caisse départementale de secours contre la grêle : listes de collecte (1902-1917), état collectif des dommages causés par la grêle du 25 juillet 1909. Caisse départementale des incendiés : liste de collecte (1968).

    Date

    1902-1968

    Cote

    EDEPOT300/276 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse départementale de secours contre la grêle :...
  36. Résultat n°36

    Section de La Voye de Terpiron.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT300/42 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série G : Impositions
    • Déclarations d'héritages.
    • Section de La Voye de Terpiron.
  37. Résultat n°37

    Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.

    Date

    1916-1947

    Cote

    EDEPOT300/201 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série D : Administration
    • Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.
  38. Résultat n°38

    Constatation de décès : états nominatifs.

    Date

    1880-1912

    Cote

    EDEPOT300/217 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques génrérales.
    • Constatation de décès : états nominatifs.
  39. Résultat n°39

    Bois Brûley.

    Date

    1466-1781

    Cote

    EDEPOT300/137 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série S : Archives antérieures à 1789
    • Bois Brûley.
  40. Résultat n°40

    Baptêmes, Mariages, Sépultures : registre.

    Date

    1731-1740

    Cote

    EDEPOT300/13 (Cote)

    • Contexte : Ouches-sur-Meuse E dépôt 300
    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures : registres paroissiaux.
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures : registre.