Arrêtés et règlements (1853-1898). Personnel (1854-1893). Finances (1871-1922). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1889-1890).
Date
An XII-1950
Cote
2 O 914 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Osches.
- Arrêtés et règlements (1853-1898). Personnel (1854-1893)....