342 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Règlement sanitaire communal.
Cote
EDEPOT301/63 (Cote)
 Date
1856
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
  • Série I : Police
  • Règlement sanitaire communal.
Résultat n°2

Statistique agricole : questionnaires, état communal.
Cote
EDEPOT301/155 (Cote)
 Date
1901-1954
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
  • Série F : Population et économie
  • Statistique agricole : questionnaires, état communal.
Résultat n°3
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section E des Charmois feuille 02

1 media

PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section E des Charmois feuille 02
Cote
138 FI 111 (Cote)
 Date
1837
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : CADASTRE
  • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
  • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - des Charmois
  • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section E des Charmois feuille...
Résultat n°4

Mariages : registre.
Cote
EDEPOT301/144 (Cote)
 Date
1873-1882
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
  • Série E : Etat civil
  • Naissances, Mariages, Décès : registres.
  • Mariages : registre.
Résultat n°5
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section B de Chatillon feuille 03

1 media

PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section B de Chatillon feuille 03
Cote
138 FI 111 (Cote)
 Date
1836
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : CADASTRE
  • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
  • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - de Chatillon
  • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section B de Chatillon feuille...
Résultat n°6

Epizooties, statistique.
Cote
EDEPOT301/65 (Cote)
 Date
1871-1893
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
  • Série I : Police
  • Epizooties, statistique.
Résultat n°7

Police du cimetière
Cote
EDEPOT301/60 (Cote)
 Date
1851
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
  • Série I : Police
  • Police du cimetière
Résultat n°8

Budgets.
Cote
EDEPOT301/207 (Cote)
 Date
1901-1976
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
  • Série L : Finances
  • Budgets.
Résultat n°9
Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

278 medias

Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
Cote
2 E 405 (7) (Cote)
 Date
1833-1842
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Etat civil numérisé
  • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
  • Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
Résultat n°10

Mariages : registre.
Cote
EDEPOT301/34 (Cote)
 Date
1833-1842
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
  • Série E : Etat civil
  • Etat civil : registres.
  • Etat civil : registres.
  • Mariages : registre.
Résultat n°11

Naissances : registre.
Cote
EDEPOT301/116 (Cote)
 Date
1843-1852
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
  • Série E : Etat civil
  • Naissances, Mariages, Décès : registres d'état civil.
  • Naissances : registre.
Résultat n°12

Caisses mutuelles d'assurances sociales agricoles, élections : liste électorale, procès verbaux ; statuts. Caisse d'allocations familiales : relevés nominatifs des salariés et des électeurs.
Cote
EDEPOT301/246 (Cote)
 Date
1947-1971
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Caisses mutuelles d'assurances sociales agricoles,...
Résultat n°13

Agriculture, analyse des terres : bulletins (1959) ; comité communal d'action agricole, désignation des membres : extrait des délibérations (1916) ; déclarations de récoltes : relevé nominatif, bulletins (1941-1942) ; exploitations agricoles : liste récapitulative, fiches d'exploitation (1968-1970) ; maladies de la vigne : notice, questionnaire, récépissés de déclaration d'exploitation (1878-1970) ; empoisonnement des nuisibles, autorisations : arrêtés (1960-1962).
Cote
EDEPOT301/154 (Cote)
 Date
1878-1970
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
  • Série F : Population et économie
  • Agriculture, analyse des terres : bulletins (1959)...
Résultat n°14

Fabrique, comptes, inventaire des biens, fondations : registre
Cote
19 J 6546 (Cote)
 Date
1830-1906
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
  • Fabrique, comptes, inventaire des biens, fondations...
Résultat n°15

Poste, échange d'une maison ; location de l'immeuble : extraits des délibérations, baux, correspondance. Projet d'aménagement dans l'ancienne laiterie : plan.
Cote
EDEPOT301/215 (Cote)
 Date
1913-1988
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
  • Série M : Biens communaux : édifices
  • Poste, échange d'une maison ; location de l'immeuble...
Résultat n°16

Volume 1.
Cote
EDEPOT301/123 (Cote)
 Date
1914-1941
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
  • Série G : Impositions
  • Propriétés non bâties : matrices.
  • Volume 1.
Résultat n°17

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEPOT301/130 (Cote)
 Date
Entre le 27 mai 1936 et le 09 avril 1960
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
  • Série D : Administration
  • Conseil municipal, délibérations.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°18

Décès : registre.
Cote
EDEPOT301/32 (Cote)
 Date
1823-1832
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
  • Série E : Etat civil
  • Etat civil : registres.
  • Etat civil : registres.
  • Décès : registre.
Résultat n°19

Mairie, école.
Cote
EDEPOT301/77 (Cote)
 Date
1835-1855
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
  • Série M : Biens communaux : édifices
  • Mairie, école.
Résultat n°20

Assistance médicale gratuite : listes nominatives des bénéficiaires (1895-1941). Admissions : notifications (1971).
Cote
EDEPOT301/244 (Cote)
 Date
1895-1971
 Lieu
PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
 Type de document -
  • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Assistance médicale gratuite : listes nominatives des...