342 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Règlement sanitaire communal.

    Date

    1856

    Cote

    EDEPOT301/63 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série I : Police
    • Règlement sanitaire communal.
  2. Résultat n°2

    Statistique agricole : questionnaires, état communal.

    Date

    1901-1954

    Cote

    EDEPOT301/155 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série F : Population et économie
    • Statistique agricole : questionnaires, état communal.
  3. Résultat n°3
    PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section E des Charmois feuille 02

    1 media

    PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section E des Charmois feuille 02

    Date

    1837

    Cote

    138 FI 111 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - des Charmois
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section E des Charmois feuille...

    Producteur :

    Collection

  4. Résultat n°4

    Mariages : registre.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT301/144 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, Mariages, Décès : registres.
    • Mariages : registre.
  5. Résultat n°5
    PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section B de Chatillon feuille 03

    1 media

    PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section B de Chatillon feuille 03

    Date

    1836

    Cote

    138 FI 111 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - de Chatillon
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section B de Chatillon feuille...

    Producteur :

    Collection

  6. Résultat n°6

    Epizooties, statistique.

    Date

    1871-1893

    Cote

    EDEPOT301/65 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série I : Police
    • Epizooties, statistique.
  7. Résultat n°7

    Police du cimetière

    Date

    1851

    Cote

    EDEPOT301/60 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série I : Police
    • Police du cimetière
  8. Résultat n°8

    Budgets.

    Date

    1901-1976

    Cote

    EDEPOT301/207 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série L : Finances
    • Budgets.
  9. Résultat n°9
    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    278 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 405 (7) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
    • Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
  10. Résultat n°10

    Mariages : registre.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT301/34 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série E : Etat civil
    • Etat civil : registres.
    • Etat civil : registres.
    • Mariages : registre.
  11. Résultat n°11

    Naissances : registre.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT301/116 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, Mariages, Décès : registres d'état civil.
    • Naissances : registre.
  12. Résultat n°12

    Caisses mutuelles d'assurances sociales agricoles, élections : liste électorale, procès verbaux ; statuts. Caisse d'allocations familiales : relevés nominatifs des salariés et des électeurs.

    Date

    1947-1971

    Cote

    EDEPOT301/246 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisses mutuelles d'assurances sociales agricoles,...
  13. Résultat n°13

    Agriculture, analyse des terres : bulletins (1959) ; comité communal d'action agricole, désignation des membres : extrait des délibérations (1916) ; déclarations de récoltes : relevé nominatif, bulletins (1941-1942) ; exploitations agricoles : liste récapitulative, fiches d'exploitation (1968-1970) ; maladies de la vigne : notice, questionnaire, récépissés de déclaration d'exploitation (1878-1970) ; empoisonnement des nuisibles, autorisations : arrêtés (1960-1962).

    Date

    1878-1970

    Cote

    EDEPOT301/154 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série F : Population et économie
    • Agriculture, analyse des terres : bulletins (1959)...
  14. Résultat n°14

    Fabrique, comptes, inventaire des biens, fondations : registre

    Date

    1830-1906

    Cote

    19 J 6546 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Fabrique, comptes, inventaire des biens, fondations...
  15. Résultat n°15

    Poste, échange d'une maison ; location de l'immeuble : extraits des délibérations, baux, correspondance. Projet d'aménagement dans l'ancienne laiterie : plan.

    Date

    1913-1988

    Cote

    EDEPOT301/215 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Poste, échange d'une maison ; location de l'immeuble...
  16. Résultat n°16

    Volume 1.

    Date

    1914-1941

    Cote

    EDEPOT301/123 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • Volume 1.
  17. Résultat n°17

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    Entre le 27 mai 1936 et le 09 avril 1960

    Cote

    EDEPOT301/130 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  18. Résultat n°18

    Décès : registre.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT301/32 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série E : Etat civil
    • Etat civil : registres.
    • Etat civil : registres.
    • Décès : registre.
  19. Résultat n°19

    Mairie, école.

    Date

    1835-1855

    Cote

    EDEPOT301/77 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Mairie, école.
  20. Résultat n°20

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives des bénéficiaires (1895-1941). Admissions : notifications (1971).

    Date

    1895-1971

    Cote

    EDEPOT301/244 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives des...
  21. Résultat n°21

    Lavoir, travaux de réfection à la suite des crues de la Meuse : facture.

    Date

    1948

    Cote

    EDEPOT301/214 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Lavoir, travaux de réfection à la suite des crues de...
  22. Résultat n°22

    Volume 2.

    Date

    1839-1914

    Cote

    EDEPOT301/121 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières : matrices.
    • Volume 2.
  23. Résultat n°23
    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1772-1794)

    219 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1772-1794)

    Date

    1772-1794

    Cote

    2 E 405 (2) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures (1772-1794)
  24. Résultat n°24

    Ponts, passerelles.

    Date

    1833-1861

    Cote

    EDEPOT301/87 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Ponts, passerelles.
  25. Résultat n°25

    Baptêmes, Mariages, Sépultures : registre.

    Date

    1763-1772

    Cote

    EDEPOT301/18 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures : registres paroissiaux.
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures : registre.
  26. Résultat n°26

    Actes notariés ou administratifs d'acceptation de dons à la fabrique ou de fondations

    Date

    1791-1860

    Cote

    19 J 7372 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Actes notariés ou administratifs d'acceptation de dons...
  27. Résultat n°27

    Budgets.

    Date

    1816-1900

    Cote

    EDEPOT301/74 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série L : Finances
    • Budgets.
  28. Résultat n°28
    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1763-1772)

    121 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1763-1772)

    Date

    1763-1772

    Cote

    E dépôt 301 (1 E 7) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures (1763-1772)
  29. Résultat n°29

    Ecole publique, bibliothèque scolaire : catalogue des livres.

    Date

    1881-1910

    Cote

    EDEPOT301/248 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série R : Instruction publique
    • Ecole publique, bibliothèque scolaire : catalogue des...
  30. Résultat n°30

    Naissances : registre.

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEPOT301/140 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres.
    • Naissances : registre.
  31. Résultat n°31

    Destruction des nuisibles, vipères.

    Date

    1864

    Cote

    EDEPOT301/42 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série F : Population et économie
    • Destruction des nuisibles, vipères.
  32. Résultat n°32

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 7627 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  33. Résultat n°33

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 595 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  34. Résultat n°34

    Listes électorales.

    Date

    1900-1985

    Cote

    EDEPOT301/196 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série K : Elections
    • Listes électorales.
  35. Résultat n°35

    Mariages : registre.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT301/147 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, Mariages, Décès : registres.
    • Mariages : registre.
  36. Résultat n°36

    Centre régional de la propriété forestière : liste électorale, procès verbal.

    Date

    1966

    Cote

    EDEPOT301/161 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : listes électorales, procès...
    • Centre régional de la propriété forestière : liste...
  37. Résultat n°37

    Création de classes (1951-1954) ; fourniture scolaire (1963-1970) ; cours d'adultes (1902-1919) ; caisse des écoles 1882-1960) : correspondance, extraits des délibérations, factures, statuts.

    Date

    1882-1970

    Cote

    EDEPOT301/250 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série R : Instruction publique
    • Création de classes (1951-1954) ; fourniture scolaire...
  38. Résultat n°38

    Bois, affouages ; estimations des coupes ; abattage des grumes ; extraction des cornouillers ; reboisement : adjudications : procès verbaux, correspondance, fascicules, extraits des délibérations.

    Date

    1942-1984

    Cote

    EDEPOT301/220 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Bois, affouages ; estimations des coupes ; abattage...
  39. Résultat n°39

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1900-1904

    Cote

    19 J 7629 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  40. Résultat n°40

    Historique de villages : notes - Histoire locale

    Cote

    1 J 72 (Cote), 1 J 506/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
    • Historique de villages : notes - Histoire locale
  41. Résultat n°41

    Distillation, autorisations d'ouverture ; extraits des délibérations.

    Date

    1943-1955

    Cote

    EDEPOT301/170 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série G : Impositions
    • Distillation, autorisations d'ouverture ; extraits...
  42. Résultat n°42
    PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Tableau d'assemblage feuille 01

    1 media

    PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Tableau d'assemblage feuille 01

    Date

    1837

    Cote

    138 FI 111 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Tableau d'assemblage feuille...

    Producteur :

    Collection

  43. Résultat n°43
    Naissances, Mariages, Décès (1793-1802)

    236 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1793-1802)

    Date

    1793-1802

    Cote

    2 E 405 (3) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
    • Naissances, Mariages, Décès (1793-1802)
  44. Résultat n°44

    Rivière de Meuse ; canal du Moulin, aménagement des berges ; exploitation du sable ; crues ; curage ; faucardement : règlement d'eau, rapports, correspondance, extraits des délibérations.

    Date

    1877-1971

    Cote

    EDEPOT301/233 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Rivière de Meuse ; canal du Moulin, aménagement des...
  45. Résultat n°45

    Garde nationale.

    Date

    1831-1868

    Cote

    EDEPOT301/56 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale.
  46. Résultat n°46

    Ventes, achats, échanges, location d'immeubles.

    Date

    1827-1865

    Cote

    EDEPOT301/83 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Ventes, achats, échanges, location d'immeubles.
  47. Résultat n°47

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1825

    Cote

    EDEPOT301/47 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série G : Impositions
    • Matrice des propriétés foncières.
  48. Résultat n°48

    Secours aux réfugiés, recensement des bénéficiaires : états nominatifs, questionnaire.

    Date

    1915-1919

    Cote

    EDEPOT301/177 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série H : Affaires militaires
    • Secours aux réfugiés, recensement des bénéficiaires...
  49. Résultat n°49

    Fabrique, loi de séparation de l'église et de l'Etat : inventaire des biens, correspondance

    Date

    1905-1907

    Cote

    19 J 6548 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Fabrique, loi de séparation de l'église et de l'Etat...
  50. Résultat n°50

    Décès : registre.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT301/139 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, Mariages, Décès : registres.
    • Décès : registre.
  51. Résultat n°51
    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1733-1753)

    75 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1733-1753)

    Date

    1733-1753

    Cote

    E dépôt 301 (1 E 4) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures (1733-1753)
  52. Résultat n°52

    Chemin de fer, occupation temporaire d'une sablière.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT301/91 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemin de fer, occupation temporaire d'une sablière.
  53. Résultat n°53

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  54. Résultat n°54

    Recrutement, hommes réformés ou exemptés : listes nominatives.

    Date

    1914-1915

    Cote

    EDEPOT301/179 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série H : Affaires militaires
    • Recrutement, hommes réformés ou exemptés : listes nominatives.
  55. Résultat n°55

    Droits de chasse, adjudications : procès verbaux, cahier des charges, extraits des délibérations.

    Date

    1947-1968

    Cote

    EDEPOT301/223 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Droits de chasse, adjudications : procès verbaux, cahier...
  56. Résultat n°56

    Contestation pour droits seigneuriaux.

    Date

    1784

    Cote

    EDEPOT301/111 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série S : Archives antérieures à 1789
    • Contestation pour droits seigneuriaux.
  57. Résultat n°57

    Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1961-1968) ; nominations d'instituteurs (1875-1970) ; mobilier et matériel d'enseignement (1855-1971) ; comité local d'instruction primaire, installation d'instituteurs (1834-1904) ; situation de l'enseignement primaire (1905-1969) ; syndicat intercommunal scolaire, transport scolaire (1962-1970) : statuts, correspondance, arrêtés, inventaire, registre, listes nominatives, notifications.

    Date

    1875-1971

    Cote

    EDEPOT301/251 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série R : Instruction publique
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1961-1968)...
  58. Résultat n°58

    Elections des maires et adjoints.

    Date

    1840-1896

    Cote

    EDEPOT301/71 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série K : Elections
    • Elections des maires et adjoints.
  59. Résultat n°59

    Baptêmes, Mariages, Sépultures : registre.

    Date

    1713-1734

    Cote

    EDEPOT301/14 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures : registres paroissiaux.
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures : registre.
  60. Résultat n°60

    Institut Géographique National, travaux de triangulation, d'arpentage ou de nivellement : arrêté d'autorisation de circulation des géomètres.

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT301/252 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série R : Instruction publique
    • Institut Géographique National, travaux de triangulation,...
  61. Résultat n°61

    Propriétés non bâties et bâties : états de sections.

    Date

    1838

    Cote

    EDEPOT301/127 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties et bâties : états de sections.
  62. Résultat n°62

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1873-1874

    Cote

    19 J 593 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  63. Résultat n°63

    Conseil municipal, délibérations.

    Date

    1874-1888

    Cote

    EDEPOT301/113 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations.
    • Conseil municipal, délibérations.
  64. Résultat n°64

    Chemin de fer, demande et autorisation d'une halte (1872, 1894, 1941) ; fermeture de la ligne Neufchâteau-Pagny-sur-Meuse (1955) : rapport, correspondance, carte.

    Date

    1872-1955

    Cote

    EDEPOT301/229 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemin de fer, demande et autorisation d'une halte...
  65. Résultat n°65

    Emprunts communaux : procès verbaux, arrêtés, extraits des délibérations, contrats, correspondance.

    Date

    1888-1970

    Cote

    EDEPOT301/211 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série L : Finances
    • Emprunts communaux : procès verbaux, arrêtés, extraits...
  66. Résultat n°66

    Hygiène publique et salubrité, création d'un clos d'enfouissement : extrait des délibérations (1909). Dépôts de fumiers, règlementation : arrêtés, correspondance (1922-1960). Ordure ménagère, enlèvement : redevances, traités de gré à gré, extraits des délibérations (1962-1984). Inspection sanitaires des viandes de boucherie, réorganisation : extrait des délibérations (1929). Assainissement, subvention ; établissement d'un périmètre de protection autour du puit communal : arrêté, correspondance (1959-1960). Maladie contagieuse, déclarations : souche ; vaccinations anti-aphteuse : bulletins (1952-1969).

    Date

    1909-1969

    Cote

    EDEPOT301/195 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série I : Police
    • Hygiène publique et salubrité, création d'un clos d'enfouissement...
  67. Résultat n°67

    Séparation de l'église et de l'Etat, mise sous séquestre des biens des établissements ecclésiastiques : arrêté.

    Date

    1906

    Cote

    EDEPOT301/234 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série P : Cultes
    • Séparation de l'église et de l'Etat, mise sous séquestre...
  68. Résultat n°68

    Naissances : registre.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT301/30 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série E : Etat civil
    • Etat civil : registres.
    • Etat civil : registres.
    • Naissances : registre.
  69. Résultat n°69

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1941

    Cote

    EDEPOT301/126 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrice.
  70. Résultat n°70

    Contre la mortalité du bétail, liste des souscripteurs.

    Date

    1898

    Cote

    EDEPOT301/101 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse départementale .
    • Contre la mortalité du bétail, liste des souscripteurs.
  71. Résultat n°71

    Dénombrement de la population.

    Date

    1836-1872

    Cote

    EDEPOT301/39 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série F : Population et économie
    • Dénombrement de la population.
  72. Résultat n°72

    Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques, proposition d'attribution au bureau de bienfaisance : arrêtés, décret, liste officielle des fondations de l'église de Pagny-la-Blanche-Côte, liste nominative des fondateurs des services religieux de la paroisse, extrait des délibérations (1906-1929). Legs Pariset à l'Hôpital de Vaucouleurs : testament, extrait des délibérations (1929-1930).

    Date

    1906-1930

    Cote

    EDEPOT301/237 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques,...
  73. Résultat n°73

    Taxes communales, créations : extraits des délibérations, correspondance.

    Date

    1939-1958

    Cote

    EDEPOT301/169 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série G : Impositions
    • Taxes communales, créations : extraits des délibérations,...
  74. Résultat n°74

    Décès : registre.

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEPOT301/142 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres.
    • Décès : registre.
  75. Résultat n°75

    Impôt général sur le revenu : listes nominatives des contribuables assujettis.

    Date

    1935-1954

    Cote

    EDEPOT301/168 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes.
    • Impôt général sur le revenu : listes nominatives des...
  76. Résultat n°76

    Recensement de la population : listes nominatives.

    Date

    1876-1911

    Cote

    EDEPOT301/119 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série F : Population et économie
    • Recensement de la population : listes nominatives.
  77. Résultat n°77

    Baptêmes (1615-1658), conversions d'allemands au catholicisme (1647-1656), Mariages [2 actes en langue allemande] (1637).

    Date

    1615-1658

    Cote

    EDEPOT301/12 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures : registres paroissiaux.
    • Baptêmes (1615-1658), conversions d'allemands au catholicisme...
  78. Résultat n°78

    Rôles des prestations en argent et en nature, rôles de la taxe sur les chiens [échantillonnage].

    Date

    1865-1915

    Cote

    EDEPOT301/51 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série G : Impositions
    • Rôles des prestations en argent et en nature, rôles...
  79. Résultat n°79

    Victimes de la guerre, soins médicaux : listes nominatives des bénéficiaires ; concessions de pensions, attributions et radiations : notifications.

    Date

    1920-1927

    Cote

    EDEPOT301/243 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Victimes de la guerre, soins médicaux : listes nominatives...
  80. Résultat n°80

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1855-1856

    Cote

    19 J 584 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...