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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2272 W (Cote)
Date
2006-2017
Lieu
MARVILLE
Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, REGISTRE DE DELIBERATION, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du...