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  1. Résultat n°1

    Justice des eaux et forêts de Rosnes : arrêt du conseil du Roi qui maintien aux seigneurs de Rosnes le droit de créer des juges pour les bois de la terre de Rosnes. - Seigneurs de Rosne

    Date

    1692-1692

    Cote

    1 J 435 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Justice des eaux et forêts de Rosnes : arrêt du conseil...