Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2420 W (Cote)
Date
2003-2009
Lieu
VERDUN (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
permis de construire, PERMIS D'AMENAGER, permis de démolir
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Subdivision_Verdun_Urbanisme
Résultat n°2
Cote
2421 W 1-370 (Cote)
Date
1980-2015
Lieu - Type de document
permis de construire, PERMIS D'AMENAGER, permis de démolir, PERMIS DE LOTIR
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Urbanisme-Subdi BLD
Résultat n°3
Cote
2435 W (Cote)
Date
2011-2011
Lieu
VERDUN (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
certificat d'urbanisme, déclaration de travaux, permis de construire, permis de démolir, PERMIS D'AMENAGER
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Subdivision_Verdun_Urbanisme
Résultat n°4
Cote
2445 W (Cote)
Date
2015-2015
Lieu
LIGNY-EN-BARROIS [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE, permis de construire, PERMIS D'AMENAGER, permis de démolir, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de LignyEnBarrois
Résultat n°5
Cote
2430 W 1-122 (Cote)
Date
2012-2013
Lieu
VERDUN (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme, DECLARATION PREALABLE, PERMIS D'AMENAGER, permis de démolir
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdi Verdun Urbanisme
Résultat n°6
Cote
2431 W 1-156 (Cote)
Date
2010-2010
Lieu
VERDUN (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
certificat d'urbanisme, DECLARATION PREALABLE, permis de construire, permis de démolir, PERMIS D'AMENAGER
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Autorisation urbanisme-Subdi Verdun
Résultat n°7
Cote
2446 W (Cote)
Date
1982-2013
Lieu
SAINT-MIHIEL [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
permis de construire, permis de démolir, PERMIS DE LOTIR, PERMIS D'AMENAGER
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de Saint-Mihiel
Résultat n°8
Cote
2442 W (Cote)
Date
1986-2013
Lieu
LIGNY-EN-BARROIS [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
permis de construire, PERMIS DE LOTIR, permis de démolir, PERMIS D'AMENAGER
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de LignyEnBarrois
Résultat n°9
Cote
2446 W 1-237 (Cote)
Date
1982-2013
Lieu
Saint-Mihiel
Type de document
permis de construire, permis de démolir, PERMIS DE LOTIR, PERMIS D'AMENAGER
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • 2446 W - Ex subdivision de Saint-Mihiel