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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ex subdivision FresnesEnWoevre_Urbanisme

    Date

    1998-2007

    Cote

    2432 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision FresnesEnWoevre_Urbanisme
  2. Résultat n°2

    Urbanisme-Subdi BLD

    Date

    1980-2015

    Cote

    2421 W 1-370 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Urbanisme-Subdi BLD
  3. Résultat n°3

    Ex subdivision de Commercy

    Date

    1981-2013

    Cote

    2434 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Commercy
  4. Résultat n°4

    Ex subdivision de Saint-Mihiel

    Date

    1982-2013

    Cote

    2446 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Saint-Mihiel
  5. Résultat n°5

    Urbanisme

    Date

    1973-2010

    Cote

    2495 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Urbanisme
  6. Résultat n°6

    Ex subdivision de LignyEnBarrois

    Date

    1986-2013

    Cote

    2442 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de LignyEnBarrois
  7. Résultat n°7

    2446 W - Ex subdivision de Saint-Mihiel

    Date

    1982-2013

    Cote

    2446 W 1-237 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • 2446 W - Ex subdivision de Saint-Mihiel