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  1. Résultat n°1

    Agence régionale de santé, organisation sanitaire

    Date

    1894-2011

    Cote

    2345 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Agence régionale de santé, organisation sanitaire
  2. Résultat n°2

    Dossiers individuels d'enfants ou d'adultes décédés ; rapports d'activité annuels de la MDPH ; rapports d'activité annuels du fonds départemental de compensation du handicap ; procès-verbaux des réunions de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées [CDAPH].

    Date

    2006-2010

    Cote

    2249 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)...
    • Dossiers individuels d'enfants ou d'adultes décédés...
  3. Résultat n°3

    DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire [établissements sociaux et médico-sociaux, établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes, services de soins infirmiers].

    Date

    1994-2007

    Cote

    2281 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire...