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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2190 W (Cote)
Date
1980-2006
Lieu
Ornain (France ; cours d'eau)
Type de document
PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, atlas, rapport d'expertise, étude
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables...
Résultat n°2
Cote
2165 W (Cote)
Date
1699-2001
Lieu - Type de document
statistique, SOMMIER, procès-verbal, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Office national des forêts (ONF).
  • Office national des forêts (agence de Bar-le-Duc).
  • Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre,...
Résultat n°3
Cote
1997 W (Cote)
Date
1940-1980
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, avant-projet, état parcellaire, rapport, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement,...
Résultat n°4
Cote
1747 W (Cote)
Date
1960-1986
Lieu
Velaines (Meuse)
Type de document
correspondance, procès-verbal de réunion, délibération, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle...