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  1. Résultat n°1

    Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.

    Date

    1980-2006

    Cote

    2190 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables...
  2. Résultat n°2

    Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes, recettes.

    Date

    1699-2001

    Cote

    2165 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Office national des forêts (ONF).
    • Office national des forêts (agence de Bar-le-Duc).
    • Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre,...
  3. Résultat n°3

    Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1997 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement,...
  4. Résultat n°4

    Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle ; aménagement de lots, zone d'habilitation, installations d'entreprises, aménagement de carrefour : délibérations, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1960-1986

    Cote

    1747 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle...