PLAN DE CHASSE - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).	Cote 259 W (Cote)	Date 1944-1974	Lieu VERDUN, BAR-LE-DUC	Type de document dossier de candidature, arrêté du président du conseil régional, permis, PLAN DE CHASSE, correspondance, texte officiel, circulaire
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Préfecture de la Meuse. Réglementation. Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...
Résultat n°2	Ouvertures et fermetures, réserves de chasse, animaux nuisibles, rage : circulaires, correspondance (1962-1974). Chasse au massif de Belval, tirs de sélection : plans de chasse, circulaires (1940-1960). Fédération départementale des chasseurs : budgets (1947-1975). Lieutenants de louveterie : correspondance, circulaires (1940-1958).	Cote 1612 W (Cote)	Date 1940-1981	Lieu -	Type de document budget, PLAN DE CHASSE, circulaire, correspondance
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture... Direction départementale de l'agriculture et de la... Service chasse. Ouvertures et fermetures, réserves de chasse, animaux...
Résultat n°3	Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit de chasse en forêt domaniale, permis de chasse (1979), battues aux sangliers (1974-1977).	Cote 683 W (Cote)	Date 1974-1980	Lieu -	Type de document texte officiel, PLAN DE CHASSE, permis
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Préfecture de la Meuse. Réglementation. Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit de chasse en forêt domaniale, permis de chasse (1979), battues aux sangliers (1974-1977).