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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1089 W (Cote)
Date
1955-1974
Lieu - Type de document
rapport, correspondance, statistique, déclaration, circulaire, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Installations classées : procédure et correspondance,...
Résultat n°2
Cote
731 W (Cote)
Date
1970-1984
Lieu - Type de document
LISTE DE TIRAGE AU SORT, liste nominative, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Programmation des épreuves sportives (1982-1984), rallyes...
Résultat n°3
Cote
142 W (Cote)
Date
1941-1980
Lieu
Thierville-sur-Meuse (Meuse), Verdun (Meuse)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons,...
Résultat n°4
Cote
399 W (Cote)
Date
sans date
Lieu
Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Étain (Meuse), Landzécourt (Quincy-Landzécourt, Meuse)
Type de document
procès-verbal de réunion, convention, arrêté préfectoral, chrono
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes...
Résultat n°5
Cote
1155W (Cote)
Date
1969-1979
Lieu - Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, dossier individuel, déclaration, correspondance, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie...
Résultat n°6
Cote
1019 W (Cote)
Date
1959-1979
Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle, arrêté préfectoral, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations...
Résultat n°7
Cote
231 W (Cote)
Date
1956-1968
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
Résultat n°8
Cote
535 W (Cote)
Date
1977-1984
Lieu - Type de document
permis, arrêté préfectoral, texte officiel, DOSSIER D'EXAMEN
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation,...
Résultat n°9
Cote
218 W (Cote)
Date
1943-1965
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, carte d'identité professionnelle, procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965)....
Résultat n°10
Cote
1069 W (Cote)
Date
1975-1976
Lieu
VAVINCOURT, SEIGNEULLES, RUMONT, RESSON, RAIVAL, NAIVES-ROSIERES, HAUTS-DE-CHEE (LES), GERY, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-BRULEE, CHARDOGNE, BEHONNE, VILISLE, VAUBECOURT, SOMMEILLES, REVIGNY-SUR-ORNAIN, REMBERCOURT-SOMMAISNE, NOYERS-AUZECOURT, LOUPPY-LE-CHATEAU, LAHEYCOURT, ERIZE-LA-PETITE, COURCELLES-SUR-AIRE, CHAUMONT-SUR-AIRE, WALY, TROIS-DOMAINES (LES), SEUIL D'ARGONNE, NUBECOURT, LAVOYE, IPPECOURT, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, EVRES, BRIZEAUX, BEAUSITE, BEAULIEU-EN-ARGONNE, AUTRECOURT-SUR-AIRE, VASSINCOURT, VAL D'ORNAIN, REMENNECOURT, RANCOURT-SUR-ORNAIN, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, NETTANCOURT, MOGNEVILLE, LAIMONT, COUVONGES, CONTRISSON, BRABANT-LES-VILLERS, BEUREY-SUR-SAULX, ANDERNAY, VILLERS-LE-SEC, RIBEAUCOURT, MORLEY, MONTIERS-SUR-SAULX, MENIL-SUR-SAULX, MANDRES-EN-BARROIS, HEVILLIERS, FOUCHERES-AUX-BOIS, DAMMARIE-SUR-SAULX, COUVERTPUIS, BURE, BRAUVILLIERS, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), BIENCOURT-SUR-ORGE, WILLERONCOURT, VELAINES, TRONVILLE-EN-BARROIS, TANNOIS, SILMONT, SALMAGNE, SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN, NANTOIS, NANT-LE-PETIT, NANT-LE-GRAND, NANCOIS-SUR-ORNAIN, NAIX-AUX-FORGES, MENAUCOURT, MAULAN, LONGEAUX, LIGNY-EN-BARROIS, CULEY, LOISEY, GUERPONT, GIVRAUVAL, CHANTERAINE, TREMONT-SUR-SAULX, SAVONNIERES-DEVANT-BAR, ROBERT-ESPAGNE, LONGEVILLE-EN-BARROIS, BAR-LE-DUC, FAINS-VEEL, COMBLES-EN-BARROIS, VILLE-SUR-SAULX, STAINVILLE, SOMMELONNE, SAVONNIERES-EN-PERTHOIS, SAUDRUPT, RUPT-AUX-NONAINS, LISLE-EN-RIGAULT, LAVINCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, HAIRONVILLE, COUSANCES-LES-FORGES, BRILLON-EN-BARROIS, BAZINCOURT-SUR-SAULX, ANCERVILLE, AULNOIS-EN-PERTHOIS
Type de document
chrono
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chasse : demandes de permis.
Résultat n°11
Cote
683 W (Cote)
Date
1974-1980
Lieu - Type de document
texte officiel, PLAN DE CHASSE, permis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit...
Résultat n°12
Cote
654 W (Cote)
Date
1978-1985
Lieu - Type de document
dossier individuel, permis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983),...
Résultat n°13
Cote
373 W (Cote)
Date
1950-1979
Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes,...
Résultat n°14
Cote
521 W (Cote)
Date
1971-1984
Lieu - Type de document
procès-verbal, déclaration, chrono, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement...
Résultat n°15
Cote
941 W (Cote)
Date
1950-1988
Lieu - Type de document
circulaire, procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Explosifs, armes et munitions : instructions périmées...