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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission réduite et commission plénière de suspension du permis de conduire : ordres du jour et convocations aux membres, procès-verbaux de séances, statistiques mensuelles, trimestrielles et annuelles.
Cote
653 W (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document
statistique, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Commission réduite et commission plénière de suspension...
Résultat n°2

Immatriculation des véhicules neufs: registres.
Cote
1150 W (Cote)
 Date
1951-1978
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Immatriculation des véhicules neufs: registres.