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Résultat n°1

Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).

Date

1949-1962

Cote

204 W (Cote)

Résultat n°2

Oppositions de sortie du territoire : télégrammes.

Date

1980

Cote

1266 W (Cote)

Résultat n°3

Étrangers naturalisés : dossiers.

Date

sans date

Cote

1281 W (Cote)

Résultat n°4

Décorés décédés : états de constatation de décès (1976-1977). Service extérieur état civil : états pour confection des registres (1976-1978).

Date

1976-1977

Cote

1083 W (Cote)

Résultat n°5

Recensement annuel des étrangers : arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1970, 1973). Statistiques annuelles des étrangers : états ministériels (1966-1972). Statistiques annuelles des Algériens (1966-1971). Distinctions honorifiques : état des décorés décédés (1973-1974).  

Date

1966-1974

Cote

258 W (Cote)

Résultat n°6

Étrangers : cartes de séjour.

Date

sans date

Cote

1282 W (Cote)

Résultat n°7

Naturalisation : dossiers.

Date

1984

Cote

757 W (Cote)

Résultat n°8

Recensement de population : listes nominatives. Bar-le-Duc, Commercy, Verdun.

Date

1980-1981

Cote

348 W (Cote)

Résultat n°9

Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses, expulsions, oppositions à la sortie du territoire, naturalisations.

Date

1961-1966

Cote

224 W (Cote)

Résultat n°10

Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par les autres départements (1967-1969). Recensement annuel des étrangers : états communaux (1968).

Date

1967-1969

Cote

236 W (Cote)

Résultat n°11

Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties, déclarations de reconnaissance des Algériens, avis d'arrivée et de départ, duplicata de CNI, instructions, titres d'identification, recensement annuel (1965-1969). Distinctions honorifiques. Arrondissements de Bar-le-Duc, Commercy, Verdun, distinctions honorifiques, constatation des décès : états récapitulatifs des médaillés militaires, de la Légion d'honneur, de l'Ordre national du mérite [par arrondissement et canton], (1968, 1970).

Date

1965-1970

Cote

241 W (Cote)

Résultat n°12

Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).

Date

1964-1982

Cote

491 W (Cote)

Résultat n°13

Naturalisation : dossiers.

Date

1986-1987

Cote

895 W (Cote)

Résultat n°14

Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions des communes, renseignements : projets, fiches. Fonctionnaires territoriaux, effectifs : documentation ; enquête supplément familial de traitement (1971). Accidents scolaires (1971).

Date

1971-1971

Cote

248 W 1-8 (Cote)

Résultat n°15

Recherches dans l'intérêt des familles : correspondance, dossiers individuels.

Date

1980-1981

Cote

83 W (Cote)

Résultat n°16

Recherches dans l'intérêt des familles : télégrammes cessation des recherches (1978-1980), télégrammes diffusés (1970-1977), dossiers individuels sans réponses (1963-1979).

Date

1963-1980

Cote

1 W 31-35 (Cote)

Résultat n°17

Naturalisation : dossiers déclassés.

Date

1966-1976

Cote

865 W (Cote)

Résultat n°18

Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles, changements de résidence (1970-1971), Communauté Economique Européenne, clandestins espagnols et portugais, maintien en France des Polonais, expulsions, mesures restrictives de circulation, circulation des étrangers algériens : instructions périmées (s.d.), bons de transports des expulsés (s.d.). Imprimés et cartes de séjour : pièces de commandes.

Date

1970-1971

Cote

1 W 1;3-4;7;9;10;12-13; (Cote)

Résultat n°19

Accidents du travail : cartes nationales de priorité des invalides du travail.

Date

1981-1982

Cote

348 W (Cote)

Résultat n°20

Étrangers naturalisés : dossiers.

Date

sans date

Cote

1280 W (Cote)