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35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).

    Date

    1949-1962

    Cote

    204 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Algériens : états des cartes nationales d'identité...
  2. Résultat n°2

    Oppositions de sortie du territoire : télégrammes.

    Date

    1980

    Cote

    1266 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Oppositions de sortie du territoire : télégrammes.
  3. Résultat n°3

    Étrangers naturalisés : dossiers.

    Date

    sans date

    Cote

    1281 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers naturalisés : dossiers.
  4. Résultat n°4

    Décorés décédés : états de constatation de décès (1976-1977). Service extérieur état civil : états pour confection des registres (1976-1978).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1083 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Décorés décédés : états de constatation de décès (1976-1977)....
  5. Résultat n°5

    Recensement annuel des étrangers : arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1970, 1973). Statistiques annuelles des étrangers : états ministériels (1966-1972). Statistiques annuelles des Algériens (1966-1971). Distinctions honorifiques : état des décorés décédés (1973-1974).  

    Date

    1966-1974

    Cote

    258 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Recensement annuel des étrangers : arrondissements...
  6. Résultat n°6

    Étrangers : cartes de séjour.

    Date

    sans date

    Cote

    1282 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : cartes de séjour.
  7. Résultat n°7

    Naturalisation : dossiers.

    Date

    1984

    Cote

    757 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisation : dossiers.
  8. Résultat n°8

    Recensement de population : listes nominatives. Bar-le-Duc, Commercy, Verdun.

    Date

    1980-1981

    Cote

    348 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Recensement de population : listes nominatives. Bar-le-Duc,...
  9. Résultat n°9

    Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses, expulsions, oppositions à la sortie du territoire, naturalisations.

    Date

    1961-1966

    Cote

    224 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses,...
  10. Résultat n°10

    Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par les autres départements (1967-1969). Recensement annuel des étrangers : états communaux (1968).

    Date

    1967-1969

    Cote

    236 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par...
  11. Résultat n°11

    Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties, déclarations de reconnaissance des Algériens, avis d'arrivée et de départ, duplicata de CNI, instructions, titres d'identification, recensement annuel (1965-1969). Distinctions honorifiques. Arrondissements de Bar-le-Duc, Commercy, Verdun, distinctions honorifiques, constatation des décès : états récapitulatifs des médaillés militaires, de la Légion d'honneur, de l'Ordre national du mérite [par arrondissement et canton], (1968, 1970).

    Date

    1965-1970

    Cote

    241 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties,...
  12. Résultat n°12

    Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).

    Date

    1964-1982

    Cote

    491 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Population : passeports, classés par ordre alphabétique...
  13. Résultat n°13

    Naturalisation : dossiers.

    Date

    1986-1987

    Cote

    895 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisation : dossiers.
  14. Résultat n°14

    Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions des communes, renseignements : projets, fiches. Fonctionnaires territoriaux, effectifs : documentation ; enquête supplément familial de traitement (1971). Accidents scolaires (1971).

    Date

    1971-1971

    Cote

    248 W 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions...
  15. Résultat n°15

    Recherches dans l'intérêt des familles : correspondance, dossiers individuels.

    Date

    1980-1981

    Cote

    83 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Recherches dans l'intérêt des familles : correspondance,...
  16. Résultat n°16

    Recherches dans l'intérêt des familles : télégrammes cessation des recherches (1978-1980), télégrammes diffusés (1970-1977), dossiers individuels sans réponses (1963-1979).

    Date

    1963-1980

    Cote

    1 W 31-35 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_W_0001W

    • Recherches dans l'intérêt des familles : télégrammes...
  17. Résultat n°17

    Naturalisation : dossiers déclassés.

    Date

    1966-1976

    Cote

    865 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisation : dossiers déclassés.
  18. Résultat n°18

    Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles, changements de résidence (1970-1971), Communauté Economique Européenne, clandestins espagnols et portugais, maintien en France des Polonais, expulsions, mesures restrictives de circulation, circulation des étrangers algériens : instructions périmées (s.d.), bons de transports des expulsés (s.d.). Imprimés et cartes de séjour : pièces de commandes.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1 W 1;3-4;7;9;10;12-13; (Cote)

    • Contexte : FRAD055_W_0001W

    • Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles,...
  19. Résultat n°19

    Accidents du travail : cartes nationales de priorité des invalides du travail.

    Date

    1981-1982

    Cote

    348 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Accidents du travail : cartes nationales de priorité...
  20. Résultat n°20

    Étrangers naturalisés : dossiers.

    Date

    sans date

    Cote

    1280 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers naturalisés : dossiers.
  21. Résultat n°21

    Décorés décédés : états nominatifs.

    Date

    1968-1970

    Cote

    243 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Décorés décédés : états nominatifs.
  22. Résultat n°22

    Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire : statistique, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1971-1990

    Cote

    1787 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire...
  23. Résultat n°23

    Distinctions honorifiques (1971-1972). Recensement annuel des étrangers (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    250 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques (1971-1972). Recensement...
  24. Résultat n°24

    Médaillés décédés : états nominatifs.

    Date

    1964-1966

    Cote

    224 W 24-29 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Médaillés décédés : états nominatifs.
  25. Résultat n°25

    Naturalisation : dossiers.

    Date

    1985

    Cote

    758 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisation : dossiers.
  26. Résultat n°26

    Étrangers condamnés : affaires sans suite (1966-1968), affaires diverses et infractions (1966-1968). Immigration : instructions de l'OTAN et du Labor Service (sans date). Étrangers : recensements annuels, avis d'arrivée et de départ (1963-1967).

    Date

    1963-1968

    Cote

    232 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers condamnés : affaires sans suite (1966-1968),...
  27. Résultat n°27

    INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).

    Date

    1927-1984

    Cote

    1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_W_0001W

    • INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office...
  28. Résultat n°28

    Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions, expulsions.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions,...
  29. Résultat n°29

    Étrangers : recensement (1970-1976) ; autorisations de mariage (1968-1970).

    Date

    1968-1976

    Cote

    1079 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : recensement (1970-1976) ; autorisations...
  30. Résultat n°30

    Étrangers, naturalisations : dossiers.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1500 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers, naturalisations : dossiers.
  31. Résultat n°31

    Naturalisations : décrets, dossiers.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1371 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisations : décrets, dossiers.
  32. Résultat n°32

    Étrangers : dossiers de cartes de séjour d'étrangers.

    Date

    1970-1980

    Cote

    827 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : dossiers de cartes de séjour d'étrangers.
  33. Résultat n°33

    Naturalisations : dossiers.

    Date

    1989

    Cote

    1430 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisations : dossiers.
  34. Résultat n°34

    Étrangers : prolongation de visas court-séjour (1964-1976), statistiques annuelles dans les communes de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1977-1978), statistiques mensuelles (1975-1978). Décorés décédés : statistiques (1967-1976).

    Date

    1964-1978

    Cote

    1064 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : prolongation de visas court-séjour (1964-1976),...
  35. Résultat n°35

    Décorés décédés : états.

    Date

    1967-1968

    Cote

    232 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Décorés décédés : états.