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24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.
Cote
879 W (Cote)
 Date
1964-1976
 Lieu - Type de document
avant-projet, étude, circulaire, statistique, texte officiel, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...
Résultat n°2

Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.
Cote
747 W (Cote)
 Date
1971-1984
 Lieu
Nançois-sur-Ornain (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Vaubecourt (Meuse)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal de réunion, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois,...
Résultat n°3

Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers communaux.
Cote
748 W 1-42 (Cote)
 Date
1978-1984
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)
 Type de document
dossier communal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers...
Résultat n°4

Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes, Syndicats d'électrification (1976-1984) : procès-verbaux de réunions. Syndicats intercommunaux (1961-1964).
Cote
749 W (Cote)
 Date
1961-1984
 Lieu
Meuse (France ; département), Étain (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Velaines (Meuse), Bouligny (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Behonne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes,...
Résultat n°5

Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux (1955-1959). Commissions d'Admission d'Aide Sociale cantonale : procès-verbaux (1958-1959), ordres du jour (1956-1959). Aide sociale : dossiers (sans date).
Cote
109 W (Cote)
 Date
1955-1959
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux...
Résultat n°6

Ventes de coupes de bois, commande d'imprimés communaux : procès-verbaux d'adjudication, documentation, procès-verbaux du conseil d'administration. Cotisations municipales.
Cote
1148 W 5-7 (Cote)
 Date
1974-1978
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Ventes de coupes de bois, commande d'imprimés communaux...
Résultat n°7

Transports scolaires, Fonds départemental scolaire, financement, délégations de crédits, mandatements (1972-1973). Fonds scolaire des établissements ou classes sous contrat : mandatements (1972-1973). Collèges d'enseignement secondaire, dépenses de fonctionnement, mandatements pour entretien des écoles, équipements scolaires et sportifs, gymnases (1973). Constructions de logements scolaires : mandatements (1973). Travaux déconcentrés, financement par subvention de l'Etat (1973). Édifices cultuels, mandatements (1962-1973). Transports scolaires : documentation, correspondance, contrats de transport, notes (1972-1973). Formation professionnelle, promotion sociale : brochures (s.d.). Promotion sociale des jeunes gens ayant servi en Algérie : instructions, rapports (s.d.). Conseil départemental de l'Enseignement du 1er degré (1971-1973). Commission Interdépartementale des Conseils généraux : état d'enquêtes. Commission départementale des travaux neufs (CDTN) : procès-verbaux de réunions (1971-1973).
Cote
1137 W (Cote)
 Date
1962-1973
 Lieu - Type de document
note, contrat, correspondance, documentation, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires scolaires.
  • Transports scolaires, Fonds départemental scolaire,...
Résultat n°8

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).
Cote
692 W (Cote)
 Date
1976-1985
 Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Madine, Lac de (Meuse)
 Type de document
marché public, convention, pièce comptable, compte financier, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983)....
Résultat n°9

Affichage publicitaire : procès-verbaux d'infraction (1975-1976), mise en demeure, réponses aux procureurs (1976).
Cote
1143 W (Cote)
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Affichage publicitaire : procès-verbaux d'infraction...
Résultat n°10

Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.
Cote
516 W (Cote)
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document
arrêté du maire, convention, arrêté préfectoral, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Contrôle de légalité des actes des collectivités locales...
Résultat n°11

Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).
Cote
942 W (Cote)
 Date
1981-1987
 Lieu
BOULIGNY, VERDUN, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BEAULIEU-EN-ARGONNE, SOMMEDIEUE, SOMMEILLES, RANCOURT-SUR-ORNAIN, PONT-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
 Type de document
nomenclature, circulaire, questionnaire d'enquête, statistique, correspondance, pièce comptable, budget, compte administratif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Finances communales, contrôle de légalité : budgets...
Résultat n°12

Financement de la dotation spéciale instituteurs : fiches individuelles (1983-1984), dotation globale de fonctionnement (DGF) (1983-1984) ; dotation globale d'équipement (DGE), informations aux maires, présidents de groupements, président du Conseil Général : documentation, notices (1983-1985). Mise en oeuvre de la dotation globale d'équipement (1983). Dépenses d'investissement : recensement (1983). Dépenses de fonctionnement, cotisations municipales (1980-1985), imprimés communaux, scolaires (1982-1985). Recettes d'exploitation, revenus patrimoniaux : relevés (1976-1980). Fonds de compensation pour la TVA (1980-1985), Fonds départemental de la taxe professionnelle (1979-1984).
Cote
824 W 1-18 (Cote)
 Date
1976-1985
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
rapport, documentation, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Financement de la dotation spéciale instituteurs :...
Résultat n°13

Administration ; tenues des registres des délibérations, communication au public de documents administratifs, actes administratifs : textes officiels. Départements extérieurs, ingénieurs et techniciens : listes (1966-1973). Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, Administration communale ; demandes d'imprimés communaux, imprimés scolaires : marché public (1976-1978). Cotisations municipales (1977), fonds de compensation (1975-1976) : pièces comptables.
Cote
1148 W 1-4;8-10 (Cote)
 Date
1966-1978
 Lieu
VERDUN, COMMERCY, BAR-LE-DUC
 Type de document
marché public, pièce comptable, liste nominative

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Administration ; tenues des registres des délibérations,...
Résultat n°14

Instituteurs-secrétaires de mairies : autorisations d'exercer, traitements, études, procès-verbaux de la commission paritaire intercommunale, instructions sur la tenue des registres de délibérations, la communication au public de documents administratifs. Liste des ingénieurs et techniciens des autres départements.
Cote
1148 W 1-4 (Cote)
 Date
1952-1972
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document
dossier de candidature, procès-verbal de réunion, étude, arrêté préfectoral

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Instituteurs-secrétaires de mairies : autorisations...
Résultat n°15

Fonds départemental scolaire : pièces comptables. Culture : revue de presse (1976-1977).
Cote
1143 W 1-2 (Cote)
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'infraction, documentation, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Fonds départemental scolaire : pièces comptables. Culture...
Résultat n°16

Bourses d'étude, accidents scolaires : déclarations (1978-1979). Sociétés de musique : chronos, pièces comptables. Coupe de bois : ventes (1978-1979).
Cote
1026 W 1-28 (Cote)
 Date
1972-1979
 Lieu - Type de document
pièce comptable, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Bourses d'étude, accidents scolaires : déclarations...
Résultat n°17

Commissions départementales : rapports et délibérations (1970-1973). Garderies de vacances : correspondance, délibérations (1940-1960).
Cote
1147 W 4 (Cote)
 Date
1940-1973
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, délibération, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Commissions départementales : rapports et délibérations...
Résultat n°18

Personnel, traitement, indices : documentation.
Cote
1145 W (Cote)
 Date
1957-1974
 Lieu - Type de document
texte officiel, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Personnel.
  • Personnel, traitement, indices : documentation.
Résultat n°19

Verdun, centre d'apprentissage, collège technique de garçons, lycée technique municipal, Cité technique : marché public, avants-projets, plans.
Cote
1145 W (Cote)
 Date
1962
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
avant-projet, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires scolaires.
  • Verdun, centre d'apprentissage, collège technique de...
Résultat n°20

Accidents scolaires : déclarations (1976-1978). Prêts d'honneur, demandes diverses jusqu'en 1956. Remembrement, évaluation des propriétés bâties, révision quinquennale, recrutement des agents temporaires : notes de bulletin officiel (1970).
Cote
1147 W 1-4 (Cote)
 Date
1978
 Lieu - Type de document
texte officiel, correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Accidents scolaires : déclarations (1976-1978). Prêts...