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Résultat n°1

Hôpital de Fains, travaux : adjudication, instructions, aliénations (s.d.)

Date

sans date

Cote

108 W (Cote)

Résultat n°2

Aide sociale : dossiers.

Date

1961

Cote

112 W (Cote)

Résultat n°3

Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277. Sécurité sociale et allocations familiales : dossiers d'aide sociale (s.d.). Hospices et hôpitaux, fonctionnement : budgets et comptes, statistiques journalières, fixation du prix de journée (1953-1960). Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1959-1960). Victimes du nazisme, indemnisation ; U.D.A.F., fonds spécial. [art. 77] (1948-1960).

Date

sans date, 1948-1960

Cote

108 W (Cote)

Résultat n°4

Matériel hospitalier, surplus américain : dossiers divers (s.d.). Anciens combattants, victimes de guerre : indemnités de soins. Personnes âgées, petits retraités de l'État : dossiers d'aide sociale (1953). Aide sociale : dossiers. Commission départementale des conflits d'affiliation. Protection sociale des aveugles, aide médicale et sociale : demandes de recours (1950-1955).

Date

1953-1959

Cote

114 W (Cote)

Résultat n°5

Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).

Date

1956-1963

Cote

169 W (Cote)

Résultat n°6

Aide sociale : dossiers.

Date

1961

Cote

113 W (Cote)

Résultat n°7

Dossiers d'aide sociale. Pilon : articles 7 à 17, 23, 50-51, 76-88.

Date

1960

Cote

110 W (Cote)

Résultat n°8

Aide sociale : dossiers, statistiques des assistés, instructions, mandatements des allocations, recours. Hôpitaux et hospices, fixation du prix de journée (1960). Bureaux d'aide sociale, réorganisation. Transport des malades mentaux. Aide médicale hospitalière : frais de séjour, rééducation (1960-1962).

Date

1955-1961

Cote

168 W (Cote)

Résultat n°9

Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1957-1959), fonctionnaires (1957-1959) Fonds national de solidarité [FNS] (1958-1959). Hospice, frais de séjour (1949-1952). Commission d'admission : ordres du jour et procès-verbaux (1956-1957).

Date

1949-1959

Cote

114 W (Cote)