Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Lieux
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 6
Sujets
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Période
  • 6
    • 3
    • 5

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
476 W (Cote)
Date
1976-1980
Lieu
Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Bar-Le-Duc, Étain, Varennes-en-Argonne, communes de...
Résultat n°2
Cote
844 W 1-37 (Cote)
Date
1975-1987
Lieu
BAZINCOURT-SUR-SAULX, BEHONNE, BRAS-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, COUSANCES-LES-FORGES, HARVILLE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOUILLY, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, SOMMELONNE, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VIGNOT, FAINS-VEEL, HAUDAINVILLE, COMMERCY, MONTPLONNE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
Type de document
circulaire, chrono, procès-verbal de réunion, permis de construire, arrêté préfectoral, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
Résultat n°3
Cote
780 W (Cote)
Date
1984-1985
Lieu
SAINT-MIHIEL, VERDUN, MADINE
Type de document
plan d'occupation des sols, déclaration
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Communes de Saint-Mihiel, Verdun, Madine : déclarations...
Résultat n°4
Cote
919 W 1-5 (Cote)
Date
1985-1987
Lieu
VOID, VACON, VAL D'ORNAIN, TRONVILLE-EN-BARROIS, SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, RESSON, PAGNY-SUR-MEUSE, NAIVES-ROSIERES, LEMMES, IRE-LE-SEC, HAIRONVILLE, DUGNY-SUR-MEUSE, DAMMARIE-SUR-SAULX, COUSANCES-LES-FORGES, CHAUVONCOURT, CHALAINES, BRILLON-EN-BARROIS, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLERAY, ARRANCY-SUR-CRUSNES, AMBLY-SUR-MEUSE
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition...
Résultat n°5
Cote
883 W 1-11 (Cote)
Date
1978-1987
Lieu
VAUCOULEURS, VAL D'ORNAIN, TRONVILLE-EN-BARROIS, CHAUVONCOURT, STENAY, SOMMELONNE, RESSON, REMBERCOURT-AUX-POTS, LOUPMONT, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, CLERMONT-EN-ARGONNE, CHALAINES, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, BEUREY-SUR-SAULX, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLERAY, ARRANCY-SUR-CRUSNES, VERDUN, MADINE, SAINT-MIHIEL
Type de document
déclaration, plan d'occupation des sols
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine...
Résultat n°6
Cote
918 W 1-2 (Cote)
Date
1984-1987
Lieu
MEUSE [COURS D'EAU ET VALLEE], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], VERDUN [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC, ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], WOEVRE, DIEUE-SUR-MEUSE
Type de document
note, déclaration, avant-projet, étude, arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur...