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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
294 W (Cote)
Date
1953-1967
Lieu
Lorraine (France ; région), Meuse (cours d'eau), Meurthe-et-Moselle (France ; département), Moselle (France ; département), Villerupt (Meurthe-et-Moselle)
Type de document
procès-verbal de réunion, étude, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Alimentation en eau pour le bassin de Lorraine, la...
Résultat n°2

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

Cote
403 W (Cote)
Date
1959-1982
Lieu - Type de document
circulaire, discours, procès-verbal de réunion, documentation, statistique, coupure de presse, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...
Résultat n°3

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

Cote
103 W (Cote)
Date
1962-1976
Lieu
Verdun (Meuse), Lorraine (France ; région), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Seine (France ; cours d'eau)
Type de document
chrono, documentation, rapport, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....
Résultat n°4
Cote
326 W 36 (Cote)
Date
1967-1968
Lieu
Vosges (France ; département), Meuse (France ; département), Moselle (France ; département), Meurthe-et-Moselle (France ; département)
Type de document
procès-verbal de réunion, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Commission interdépartementale des conseillers généraux...
Résultat n°5
Cote
439 W 1-14 (Cote)
Date
sans date
Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention.
Résultat n°6
Cote
305 W (Cote)
Date
1967-1980
Lieu
Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Sommedieue (Meuse)
Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aérodrome du Rozelier à Sommedieue.
Résultat n°7
Cote
368 W (Cote)
Date
1974-1981
Lieu
Haute-Marne (France ; département), Verdun (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Commission Départementale d'Urbanisme Commercial :...
Résultat n°8
Cote
359 W (Cote)
Date
1969-1981
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, compte financier, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Chambre de métiers : budgets et comptes, procès-verbaux...
Résultat n°9
Cote
295 W (Cote)
Date
1949-1966
Lieu
Doulcon (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Verdun (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau)
Type de document
étude, rapport, chrono, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aménagement rural, planification ; population de la...
Résultat n°10
Cote
235 W (Cote)
Date
1929-1966
Lieu - Type de document
procès-verbal, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Chambre de commerce : procès-verbaux de séances (1962-1966)....
Résultat n°11
Cote
353 W (Cote)
Date
1968-1972
Lieu - Type de document
documentation, étude, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aménagement urbain, construction et amélioration des...
Résultat n°12
Cote
356 W 71-74 (Cote)
Date
1954-1972
Lieu - Type de document
rapport, texte officiel, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de...
Résultat n°13

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

Cote
401 W 1-6 (Cote)
Date
1966-1978
Lieu
Savonnières-en-Perthois (Meuse), Sommedieue (Meuse), Commercy (Meuse), Montmédy (Meuse), Les Islettes (Meuse), Étain (Meuse), Sivry-la-Perche (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Dompcevrin (Meuse), Billemont (Dugny-sur-Meuse, Meuse), Montgrignon (Belleville-sur-Meuse, Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse), Velaines (Meuse)
Type de document
bilan comptable, statut, liste, procès-verbal de réunion, correspondance, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Créations d'entreprises, zones industrielles, planification,...
Résultat n°14
Cote
104 W (Cote)
Date
1962-1979
Lieu
Combles-en-Barrois (Meuse), Haraumont (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Meurthe-et-Moselle (France ; département), Regret (Verdun, Meuse), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Trois-Fontaines (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Gobessart, Forêt domaniale de (Saint-Mihiel, Meuse), Étain (Meuse), Vassincourt (Meuse), Verdun (Meuse), Marville (Meuse), Verdun (Meuse) -- Hôpital Desandrouins, Chambley-Bussières (Meurthe-et-Moselle)
Type de document
contrat, plan
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution,...
Résultat n°15
Cote
355 W 67-70 (Cote)
Date
1952-1974
Lieu - Type de document
statistique, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Économie : documentation, bulletins de statistiques...
Résultat n°16
Cote
102 W (Cote)
Date
sans date
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PRET
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Prêts à la construction, à l'amélioration de l'habitat...
Résultat n°17

Ve Plan : rapport d'exécution (1966). Circonscription d'Action Régionale de Lorraine : procès-verbaux de réunions (1965-1969). Equipement public : bilan de l'exécution (1967). Conférence Administrative Régionale : procès verbaux de réunion (1965). Comité Régional de Lorraine (CRL) : rapports d'interventions (1980), assemblées générales : procès-verbaux de réunions (1957-1958). Pont-à-Mousson, conférence : rapport (1967). Croissance démographique et développement de la Région Lorraine, recensement : état statistiques (1961-1965). Santé : statistiques (1965). Industries textiles en Lorraine : rapport (1964). Commission Interdépartementale des Conseillers Généraux : procès-verbaux, pièces annexes (1969-1971). Commission de Développement Economique de la Région de Lorraine (C.D.E.R.L.) : compte-rendu (1970), procès-verbaux de réunions, avis (1966-1969), rapport (1967), documentation (s.d.). Commission de Développement Economique Régional [CODER] : comptes-rendus (1970-1971). OREAM Lorraine [Organisation d'Etudes d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine] : rapports (1967-1968), état de situation (1969). Comité d'Etude du Bassin de Briey (1967). Société d'Equipement du Bassin Lorrain : procès-verbal du Conseil d'Administration (1967), procès-verbal de l'Assemblée Générale (1968), rapports de situation (1967-1969). Lordex, Société Lorraine de Développement et d'Expansion : rapports de situation (1962, 1968). Chambre syndicale des mines de fer : rapport d'activité (1967-1970). Situation économique et sociale de la Région : rapport préfectoral (1966,1969). Entreprises de bâtiments et travaux publics : rapport de situation (1970). Industries laitières, implantations (1964). Production laitière. Le lait en Meuse (1969). Etablissements affiliés au régime des ASSEDIC : rapport d'évolution en Lorraine (1962-1969), statistiques (1966-1969). Commission Régionale du Bassin Lorrain, formation des jeunes Lorrains : rapport (1961). Monographie de la France (1965). Emploi : rapport interministériel (1968). Association pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) : rapports d'activité, rapport moral, statistiques (1966-1967). Commerce (1970). Commerce extérieur. (1964-1970). Droits de douane (1965). Transports (1970-1972) : documentation, statistiques. Développement économique : rapports (1970). Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe et Moselle (1972). Chambres d'agriculture, assemblée permanente (1971) : documentation. Chambres des Métiers : bulletin (1971). Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de la Meuse (CAPEM) : bulletin d'information (1968). Bâtiments et Travaux Publics. (1967-1969). Ve Plan (1967). Santé : documentation, instructions.

Cote
351 W (Cote)
Date
1957-1985
Lieu
Meurthe-et-Moselle (France ; département), Lorraine (France ; région), Briey (Meurthe-et-Moselle)
Type de document
documentation, avis, compte rendu, rapport, procès-verbal de réunion, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Ve Plan : rapport d'exécution (1966). Circonscription...
Résultat n°18
Cote
244 W 1-14 (Cote)
Date
1930-1970
Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
Type de document
documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Economie : statistiques et documentation imprimée sur...
Résultat n°19
Cote
346 W (Cote)
Date
1972-1982
Lieu
LORRAINE, MEUSE [DEPARTEMENT]
Type de document
chrono, documentation, étude, rapport, budget, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de...
Résultat n°20
Cote
249 W (Cote)
Date
1964-1970
Lieu
Lorraine (France ; région)
Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, compte rendu
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • IVe et Ve Plan. Commissions départementales de l'Équipement...