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  1. Résultat n°1

    - Texte de présentation de Victor Schleiter au élections sénatoriales en 1924 - Emprunt du Département de la meuse en 1923 - Traitement des agents voyers (1843-1848) - Facilités pour l'achat de l'ouvrage "l'histoire de la ville et des eigneurs de Commercy" (1844) - Arrêté pour le marché aux grains de Bar-le-Duc (1840) - Instruction pour la formation du tableau des citoyens mobilisables (1840) - dissolution de l'assemblée (1824) - Instruction sur les gardes champêtres (1820) - Sessions des conseils municipaux, vaccination, réglement de la caisse des incendiés, levée des vélites, elections pour l'hérédité impérile de Napoléon (1804), exercice de la médecine et de la pharmacie (1803), pensions écclésiastiques (1801), prohibition du mariage entre race blanche et noire (1803), "Loi portant que les chanoinesses qui se marieront seront privées de leur traitement" (19 Janvier 1791). (1791-1813) - Circulaires diverses

    Date

    1791-1924

    Cote

    1 J 137 (Cote), 1 J 763 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • - Texte de présentation de Victor Schleiter au élections...
  2. Résultat n°2

    Préfecture de la Meuse. Caisse départementale de retraite : règlement (impr. Chuquet). - Caisse départementale de retraite

    Date

    1889-1889

    Cote

    1 J 316 (Cote), 1 J 3650 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Préfecture de la Meuse. Caisse départementale de retraite...